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HYGIE : Système d'Information sur les Indemnités Journalières

Années : 2015, 2015, 2014, 2014, 2013, 2013, 2012, 2012, 2011, 2011, 2010, 2010, 2009, 2009, 2008, 2008, 2007, 2007, 2006, 2006, 2005, 2005

Producteur : Institut de Recherche et de Documentation en Économie de la Santé (IRDES)

Habilitation : Producteur

Les bases de données HYGIE - Système d'Information sur les Indemnités Journalières sont issues de l’appariement entre les données de l'assurance maladie - CNAM (Système national d'information inter-régimes de l'Assurance maladie) et de l'assurance vieillesse - CNAV (Système National de Gestion de Carrière - SNGC, et Système national Statistique Prestataires - SNSP). Lorsqu'un assuré est amené à cesser son travail pour cause de maladie, de maternité ou d'accident du travail, la Sécurité sociale lui verse en compensation des indemnités journalières ou des prestations en espèces, sous certaines conditions d'éligibilité. Les dépenses d'indemnisation journalière sont comptabilisées dans les Comptes de la santé et recouvrent celles versées par les régimes de base d'assurance sociale (hors fonction publique) au titre des risques maladie, accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) et maternité. Les données de ce système d’information permettent l’analyse des mécanismes individuels et contextuels des arrêts de travail et de leur indemnisation en rassemblant des données individuelles sur la consommation de soins, sur les arrêts de travail et sur les carrières, ainsi que des informations sur les entreprises qui les emploient. Elles ne concernent que les salariés du Régime général (hors les indépendants, les assurés des régimes agricoles, de la fonction publique et d'autres régimes spéciaux). A partir de 2013, la base HYGIE est complétée d’informations sur les entreprises issues des déclarations Annuelles de Données Sociales (DADS) : la masse salariale (qui n’est pas systématiquement renseignée dans les DADS), les dates de début et de cessation d’activité, ainsi que les catégories juridiques.

Exemple de contenu des données pour HYGIE : Système d'Information sur les Indemnités Journalières

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                                            Ald ext
                                        
Informations sur les affections de longue durée

                                            Atmp ext
                                        
Informations sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 

                                            Benef ext
                                        
Informations sur les bénéficiaires

                                            Carriere ext
                                        
Informations sur les carrières des individus

                                            Consomed ext
                                        
Informations sur les consommations médicales 

                                            Entreprise ext
                                        
Informations sur les entreprises

                                            Epi ij ext
                                        
Informations sur les épisodes d'arrêts maladie

Nom de la variable	Libellé	Modalités
IDENT	Identifiant bénéficiaire
SIRET1_ANO	Numéro de Siret anonymisé (1er employeur)
SIRET2_ANO	Numéro de Siret anonymisé (2ème employeur)
DERNIER_SIRET_RG_ANO	Siret anonymisé de l'établissement du dernier report de salaire au régime général
DECLARATION_SAL1	Nature de la déclaration de l'activité salariée du 1er employeur	00 - Non renseigné 01 - Déclaration annuelle de données sociales (DADS) 02 - Déclaration nominative trimestrielle (DNT) et gens de maison 03 - Déclaration apprenti 04 - Bulletin de salaire ... 05 - Attestation patronale 06 - Chèque service 07 - Autres cas 08 - Artiste auteur AGESSA (association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs d’œuvres cinématographiques, musicales, photographiques et télévisuelles) 09 - Artiste auteur maison des artistes 10 - Cotisations arriérées assiette réelle 11 - Cotisations des salariés exerçant une activité principale non salariée 12 - Autres cas 13 - Cotisations arriérées forfaitaires apprenti 21 - Intermittent du spectacle 22 - Chaque PAJE emploi 23 - Titre de travail simplifié - entreprise (TTS-E) 24 - Titre emploi entreprise (TEE) ou chèque emploi association (CEA) 25 - Déclaration annuelle de données sociales (DADS) suite à un relevé individuel de situation (RIS) (droit à l’information) 27 - Volontaire associatif 30 - Adossement intégration
DECLARATION_SAL2	Nature de la déclaration de l'activité salariée du 2ème employeur	00 - Non renseigné 01 - Déclaration annuelle de données sociales (DADS) 02 - Déclaration nominative trimestrielle (DNT) et gens de maison 03 - Déclaration apprenti 04 - Bulletin de salaire ... 05 - Attestation patronale 06 - Chèque service 07 - Autres cas 08 - Artiste auteur AGESSA (association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs d’œuvres cinématographiques, musicales, photographiques et télévisuelles) 09 - Artiste auteur maison des artistes 10 - Cotisations arriérées assiette réelle 11 - Cotisations des salariés exerçant une activité principale non salariée 12 - Autres cas 13 - Cotisations arriérées forfaitaires apprenti 21 - Intermittent du spectacle 22 - Chaque PAJE emploi 23 - Titre de travail simplifié - entreprise (TTS-E) 24 - Titre emploi entreprise (TEE) ou chèque emploi association (CEA) 25 - Déclaration annuelle de données sociales (DADS) suite à un relevé individuel de situation (RIS) (droit à l’information) 27 - Volontaire associatif 30 - Adossement intégration
CONDITION_EMPLOI1	Conditions d'emploi du 1er emploi	P - Temps partiel C - Temps complet 0 - Non renseigne D - Travail à domicile I - Intermittent
CONDITION_EMPLOI2	Conditions d'emploi du 2ème emploi	P - Temps partiel C - Temps complet 0 - Non renseigne D - Travail à domicile I - Intermittent
CODE_NAF_EMPLOI1	Code NAF de l'établissement (1er employeur)
CODE_NAF_EMPLOI2	Code NAF de l'établissement (2ième employeur)
ANNEE	Année concernée par l'enregistrement
NB_EMPLOYEURS	Nombre d'employeurs
TYPE_EMPLOYEUR1	Type du numéro employeur du 1er employeur	00 - Non renseigné 01 - Numéro INSEE 02 - Numéro Siret ou pseudo Siret 03 - Numéro interne 04 - Numéro de cotisants
TYPE_EMPLOYEUR2	Type du numéro employeur du 2ème employeur	00 - Non renseigné 01 - Numéro INSEE 02 - Numéro Siret ou pseudo Siret 03 - Numéro interne 04 - Numéro de cotisants
SALAIRE_PLAF_EMPLOI1	Salaire plafonné versé par le 1er employeur
SALAIRE_PLAF_EMPLOI2	Salaire plafonné versé par le 2ème employeur
SALAIRE_PLAF	Salaire annuel plafonné
SALAIRE_DEPLA	Salaire annuel déplafonné
SALAIRE_AVPF	Salaire forfaitaire assistance vieillesse parent au foyer (AVPF)
NB_TRI_VALI_TR	Nombre de trimestres validés tous régimes
NB_TRI_VALI_RG	Nombre de trimestres validés au régime général
NB_TRI_VALI_AR	Nombre de trimestres validés dans un autre régime
NB_TRI_COTI_RG	Nombre de trimestres cotisés au régime général
NB_TRI_MILITAIRE	Nombre de trimestres PA (périodes assimilées) militaire
NB_TRI_MALADE	Nombre de trimestres PA (périodes assimilées) maladie, accident de travail, maternité
NB_TRI_AT	Nombre de trimestres PA (périodes assimilées) rente accident de travail ou invalidité
NB_TRI_CHOMAGE	Nombre de trimestres PA (périodes assimilées) chômage
NB_TRI_AUTRE	Nombre de trimestres PA (périodes assimilées) autre
NB_TRI_EQUI_RG	Nombre de trimestres équivalent au régime général
CSP_EMPLOI1	Catégories socioprofessionnelles (CSP) (1er employeur)	Nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) - cliquer ici
CSP_EMPLOI2	Catégories socioprofessionnelles (CSP) (2ème employeur)	Nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) - cliquer ici
CD_SAL_PLAF_RG_CORRIGE	Montant annuel du salaire plafonné corrigé	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
CD_SAL_DEPLA_RG_CORRIGE	Montant annuel du salaire déplafonné corrigé	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui