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HYGIE : Système d'Information sur les Indemnités Journalières

Années : 2015, 2015, 2014, 2014, 2013, 2013, 2012, 2012, 2011, 2011, 2010, 2010, 2009, 2009, 2008, 2008, 2007, 2007, 2006, 2006, 2005, 2005

Producteur : Institut de Recherche et de Documentation en Économie de la Santé (IRDES)

Habilitation : Producteur

Les bases de données HYGIE - Système d'Information sur les Indemnités Journalières sont issues de l’appariement entre les données de l'assurance maladie - CNAM (Système national d'information inter-régimes de l'Assurance maladie) et de l'assurance vieillesse - CNAV (Système National de Gestion de Carrière - SNGC, et Système national Statistique Prestataires - SNSP). Lorsqu'un assuré est amené à cesser son travail pour cause de maladie, de maternité ou d'accident du travail, la Sécurité sociale lui verse en compensation des indemnités journalières ou des prestations en espèces, sous certaines conditions d'éligibilité. Les dépenses d'indemnisation journalière sont comptabilisées dans les Comptes de la santé et recouvrent celles versées par les régimes de base d'assurance sociale (hors fonction publique) au titre des risques maladie, accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) et maternité. Les données de ce système d’information permettent l’analyse des mécanismes individuels et contextuels des arrêts de travail et de leur indemnisation en rassemblant des données individuelles sur la consommation de soins, sur les arrêts de travail et sur les carrières, ainsi que des informations sur les entreprises qui les emploient. Elles ne concernent que les salariés du Régime général (hors les indépendants, les assurés des régimes agricoles, de la fonction publique et d'autres régimes spéciaux). A partir de 2013, la base HYGIE est complétée d’informations sur les entreprises issues des déclarations Annuelles de Données Sociales (DADS) : la masse salariale (qui n’est pas systématiquement renseignée dans les DADS), les dates de début et de cessation d’activité, ainsi que les catégories juridiques.

Exemple de contenu des données pour HYGIE : Système d'Information sur les Indemnités Journalières

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                                            Ald ext
                                        
Informations sur les affections de longue durée

                                            Atmp ext
                                        
Informations sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 

                                            Benef ext
                                        
Informations sur les bénéficiaires

                                            Carriere ext
                                        
Informations sur les carrières des individus

                                            Consomed ext
                                        
Informations sur les consommations médicales 

                                            Entreprise ext
                                        
Informations sur les entreprises

                                            Epi ij ext
                                        
Informations sur les épisodes d'arrêts maladie

Nom de la variable	Libellé	Modalités
IDENT	Identifiant bénéficiaire
SELECTION_2005	Individu présent dans la sélection de 2005
BEN_NAI_ANN	Année de naissance du Bénéficiaire
BEN_SEX_COD	Sexe du bénéficiaire	1 - Homme 2 - Femme
BEN_RES_DPT	Département de résidence du bénéficiaire	Code officiel géographique - Départements - cliquer ici
PRS_REM_MNT	Montants des pensions et prestations
TYPE_EMPLOYEUR1	Type du numéro employeur du 1er employeur	00 - Non renseigné 01 - Numéro INSEE 02 - Numéro Siret ou pseudo Siret 03 - Numéro interne 04 - Numéro de cotisants
TYPE_EMPLOYEUR2	Type du numéro employeur du 2ème employeur	00 - Non renseigné 01 - Numéro INSEE 02 - Numéro Siret ou pseudo Siret 03 - Numéro interne 04 - Numéro de cotisants
ANNEE_DECES	Année de décès du bénéficiaire
ANNEE_INFO_ENTR_RG	Année des informations entreprise
DATE_RETRAITE	Année et trimestre de passage à la retraite
MONTANT_RETRAITE	Montant de la retraite au titre du régime générale
CODE_NAF_EMPLOI1	Code NAF (nomenclature d’activités française) de l'établissement (1er employeur)	Nomenclature d’activités française – NAF rév. 2 - cliquer ici
CODE_NAF_EMPLOI2	Code NAF (nomenclature d’activités française) de l'établissement (2ème employeur)	Nomenclature d’activités française – NAF rév. 2 - cliquer ici
PAYS	Pays de naissance du bénéficiaire	- Non renseigné 1 - France 2 - Europe des 15 3 - Reste de l'Europe 4 - Reste du Monde
CONDITION_EMPLOI1	Conditions d'emploi du 1er emploi	P - Temps partiel C - Temps complet D - Travail à domicile I - Intermittent 0 - Non renseigne
CONDITION_EMPLOI2	Conditions d'emploi du 2ème emploi	P - Temps partiel C - Temps complet D - Travail à domicile I - Intermittent 0 - Non renseigne
ANNEE	Année concernée par l'enregistrement
CSP_EMPLOI1	Catégories socioprofessionnelles (CSP) (1er employeur)	Professions et catégories socioprofessionnelles PCS 2003 - cliquer ici
CSP_EMPLOI2	Catégories socioprofessionnelles (CSP) (2ème employeur)	Professions et catégories socioprofessionnelles PCS 2003 - cliquer ici
NB_EMPLOYEURS	Nombre d'employeurs
APPA	Individu présent dans l'intersection Cnav et Cnamts	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
BEN_AGE	Age du bénéficiaire (en 2014)
NAF_DIVIS_ETA1	Division NAF (nomenclature d’activités française) du 1er établissement (60 divisions)	Nomenclature d’activités française – NAF rév. 2 - cliquer ici
NAF_DIVIS_ETA2	Division NAF (nomenclature d’activités française) du 2ème établissement (60 divisions)	Nomenclature d’activités française – NAF rév. 2 - cliquer ici
STATUT_OCCUP	Statut d'occupation (salarié, retraité)	1 - Actif 2 - Autre 3 - Retraité
TOP_DECES	Bénéficiaire décédé	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
PCS_GEN1	Catégories socioprofessionnelles (CSP) pour le 1er employeur	Professions et catégories socioprofessionnelles PCS 2003 - cliquer ici
PCS_GEN2	Catégories socioprofessionnelles (CSP) pour le 2ème employeur	Professions et catégories socioprofessionnelles PCS 2003 - cliquer ici
CSP_GEN1	Professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) agrégée pour le 1er emploi (8 classes)	- Non renseigné 1 - Agriculteurs exploitants 2 - Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 - Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 - Professions Intermédiaires ... 5 - Employés 6 - Ouvriers 7 - Retraités 8 - Autres personnes sans activité professionnelle ;
CSP_GEN2	Professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) agrégée pour le 2ème emploi (8 classes)	- Non renseigné 1 - Agriculteurs exploitants 2 - Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 - Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 - Professions Intermédiaires ... 5 - Employés 6 - Ouvriers 7 - Retraités 8 - Autres personnes sans activité professionnelle ;
EXO_MTF1	1er motif d'exonération du ticket modérateur (TM)	. - Non renseigné 0 - Sans objet, pas d'exonération du ticket modérateur (TM) 10 - Assurance 11 - Accident du travail (AT) 12 - Maladie professionnel (MP) ... 13 - Invalidité 20 - Régimes 21 - Pension militaire article 115 30 - Nature de prestation 41 - Bénéficiaire atteint d'une maladie liste, affection sans rapport 42 - Bénéficiaire atteint d'une maladie liste, affection en rapport 43 - Pathologie hors liste, affection sans rapport 44 - Pathologie hors liste, affection en rapport 45 - Poly-pathologie hors liste, affection sans rapport 46 - Poly-pathologie hors liste, affection en rapport 47 - Article L324 non exonérant (sauf transports) 51 - Coefficient et acte en rapport 54 - Diagnostic et traitement de la stérilité 55 - 6ème mois de grossesse 56 - Education spécialisée sans rapport 57 - Education spécialisée en rapport 62 - Autre cas d'exonération 63 - Hospitalisation de plus de 30 jours 81 - Prévention 91 - Actes CCAM (classification commune des actes médicaux) exonérants 92 - Soins en rapport avec un acte CCAM (classification commune des actes médicaux) exonérant 99 - Valeur inconnue
EXO_MTF2	2ème motif d'exonération du ticket modérateur (TM)	. - Non renseigné 0 - Sans objet, pas d'exonération du ticket modérateur (TM) 10 - Assurance 11 - Accident du travail (AT) 12 - Maladie professionnel (MP) ... 13 - Invalidité 20 - Régimes 21 - Pension militaire article 115 30 - Nature de prestation 41 - Bénéficiaire atteint d'une maladie liste, affection sans rapport 42 - Bénéficiaire atteint d'une maladie liste, affection en rapport 43 - Pathologie hors liste, affection sans rapport 44 - Pathologie hors liste, affection en rapport 45 - Poly-pathologie hors liste, affection sans rapport 46 - Poly-pathologie hors liste, affection en rapport 47 - Article L324 non exonérant (sauf transports) 51 - Coefficient et acte en rapport 54 - Diagnostic et traitement de la stérilité 55 - 6ème mois de grossesse 56 - Education spécialisée sans rapport 57 - Education spécialisée en rapport 62 - Autre cas d'exonération 63 - Hospitalisation de plus de 30 jours 81 - Prévention 91 - Actes CCAM (classification commune des actes médicaux) exonérants 92 - Soins en rapport avec un acte CCAM (classification commune des actes médicaux) exonérant 99 - Valeur inconnue
CMU	Bénéficiaire de la couverture maladie universelle (CMU)	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
AME_C	Bénéficiaire de l'aide médicale de l'Etat complémentaire (AME_C)	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
AME	Bénéficiaire de l'aide médicale de l'Etat (AME)	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
ALSA	Bénéficiaire du régime Alsace-Moselle	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
CMU_C	A bénéficié de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU_C) (au moins une partie de l'année)	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
CMU_C_CHANG	A changé de statut vis-à-vis de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU_C) en cours d'année	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
SIRET1_ANO	Numéro de Siret anonymisé (1er employeur)
SIRET2_ANO	Numéro de Siret anonymisé (2ème employeur)
DERNIER_SIRET_RG_ANO	Siret anonymisé de l’établissement du dernier report de salaire au régime général
PRESENT_HYGIE_2008	Individu présent en 2008	. - Non renseigné 0 - Non 1 - Oui
NOUVEAU_2009	Nouvel entrant en 2009