ES-H : Etablissements et services pour personnes handicapées

Années : 2018, 2014

Producteur : Ministère de la Santé (DREES)

Habilitation : Comité du Secret Statistique

L’enquête Etablissements et Services - Handicap (ES-PH), menée auprès de l’ensemble des établissements et des services pour personnes handicapées, s’inscrit dans la continuité des enquêtes ES menées depuis 1982. Elle s’intéresse à leur activité, au personnel en fonction, au profil des personnes présentes dans ces structures au moment de l’enquête, ainsi qu’à celui des personnes sorties au cours de l’année précédant l’enquête. On distingue les structures pour enfants et adolescents d’une part, et celles pour adultes d’autre part. Concernant l’activité des structures, elle indique le nombre de places, les effectifs présents à une date donnée, le nombre de jours d’ouverture, le nombre d’entrées et de sorties au cours de l’année, le mode d’accueil (internat, externat, etc.), l’agrément de clientèle et, pour les structures adultes, le type d’intervention (hébergement, activité de jour, etc.). Sur le profil du personnel en fonction, elle fournit des informations comme l’année de naissance, la fonction principale exercée, l’année de prise de fonction et l’équivalent temps plein (ETP). Au niveau des adultes et des enfants et adolescents, l’enquête apporte notamment des informations sur l’âge et le sexe, la pathologie, la déficience, les incapacités, l’activité et l’hébergement, la date d’entrée et de sortie, l’activité et l’hébergement après la sortie. Elle permet aussi de repérer les jeunes maintenus dans un établissement après l’âge de 20 ans au titre de l’amendement Creton. Le champ de l’enquête couvre la France métropolitaine et les DOM. Il comprend les établissements d’éducation spécialisée et les services pour les enfants handicapés, les établissements de travail protégé et de formation professionnelle, les établissements centrés sur l’hébergement pour les adultes handicapés et les services d’accompagnement qui comprennent les services d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) et les services d’accompagnement médico-social (SAMSAH).

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                                            Ident
                                        
Identification de la structure 2018

                                            Acti
                                        
Activité de la structure (à l'exclusion des Centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) et des Centres d'action médico-social précoces (CAMSP)) 2018

                                            Acticentre
                                        
Activité des Centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) et des Centres d'action médico-social précoces (CAMSP) 2018

                                            Aduentre
                                        
Adultes entrés en 2018

                                            Adupresent
                                        
Adultes accueillis présents au 31/12/2018

                                            Adusorti
                                        
Adultes sortis définitivement en 2018

                                            Enfentre
                                        
Enfants et adolescents entrés en 2018

                                            Enfpresent
                                        
Enfants et adolescents accueillis présents au 31/12/2018

                                            Enfsorti
                                        
Enfants et adolescents sortis définitivement en 2018

                                            Personnel
                                        
Personnel en fonction dans les structures médico-sociales en 2018

Nom de la variable	Libellé	Modalités
FINESSETAB	Numéro Finess de la structure
UNITA	Première unité	1 - Unité n°1 2 - Unité n°2 3 - Unité n°3 4 - Unité n°4 5 - Unité n°5 ... 6 - Unité n°6 7 - Unité n°7 8 - Unité n°8 9 - Unité n°9 10 - Unité n°10 11 - Unité n°11 12 - Unité n°12
UNITB	Deuxième unité	1 - Unité n°1 2 - Unité n°2 3 - Unité n°3 4 - Unité n°4 5 - Unité n°5 ... 6 - Unité n°6 7 - Unité n°7 8 - Unité n°8 9 - Unité n°9 10 - Unité n°10 11 - Unité n°11 12 - Unité n°12
SEXE	Sexe	1 - Masculin 2 - Féminin
NAISSAN	Année de naissance
CRETON	Amendement créton	1 - Oui 2 - Non
CRETONPRECO	Créton, Orientation décidée par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)	1 - Activité à caractère professionnel en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) 2 - Activité à caractère professionnel en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) avec hébergement en foyer d'hébergement 3 - Accueil en foyer de vie, foyer occupationnel, accueil de jour 4 - Accueil en Maison d'accueil spécialisée (MAS) 5 - Accueil en FAM ... 6 - Accueil en Maison d'accueil spécialisée (MAS) ou accueil en FAM 7 - Autre orientation
ENTMOIS	Mois d'entrée dans la structure
ENTAN	Année d'entrée dans la structure
AVSCOL	Scolarité avant l'entrée : type	01 - Non scolarisé 02 - Unité d’enseignement dans un établissement médico-social 03 - Unité d’enseignement externée dans un établissement scolaire 04 - Unités d'enseignement en maternelle autisme (UEMA) 05 - Établissement scolaire : une journée ou moins par semaine ... 06 - Établissement scolaire : entre une journée et demie et trois journées et demie par semaine 07 - Unité localisée pour l'intégration scolaire : Premier degré (Unités localisées pour l'inclusion scolaire - école (ULIS-école)), ex-Classe pour l'inclusion scolaire (CLIS) 08 - Unité localisée pour l'intégration scolaire : Second degré (Unités localisées pour l'inclusion scolaire - collège (ULIS-collège), Unités localisées pour l'inclusion scolaire - lycée (ULIS-lycée)) 09 - Section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) 10 - Établissement régional d’enseignement adapté (EREA) 11 - Enseignement ordinaire à temps complet (hors CLIS, ULIS, SEGPA et EREA) 12 - Enseignement ordinaire à temps partiel (hors CLIS, ULIS, SEGPA et EREA) 13 - Autre
AVCLASSE	Scolarité : classe suivie, niveau estimé	01 - Enfant non-scolarisé 02 - Classes maternelles 03 - CP 04 - CE1 05 - CE2 ... 06 - CM1 07 - CM2 08 - Niveau non déterminé 09 - Classes de la 6ème à la 3ème 10 - Classes de la seconde à la Terminale enseignement général ou technologique 11 - Classes de l’enseignement professionnel, apprentissage 12 - Niveau non déterminé 13 - Filières courtes (BTS,…) 14 - Autres études supérieures
SORMOIS	Mois de sortie
APENFACTI	Après la sortie : activité ou accueil en journée	01 - Travail en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) à temps plein 02 - Travail en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) à temps partiel et activités occupationnelles (SAS, accueil de jour,…) 03 - Travail en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) à temps partiel seulement 04 - Travail dans une entreprise adaptée 05 - Travail en milieu ordinaire ... 06 - En formation ou en stage 07 - Demandeur d'emploi en milieu ordinaire 08 - Accueil en foyer occupationnel, foyer de vie ou accueil de jour 09 - Accueil en Maison d'accueil spécialisée (MAS) 10 - Accueil en Foyer d'accueil médicalisé (FAM) 11 - Autre activité ou accueil en journée 98 - Sans activité professionnelle ou accueil médico-social en journée
APENFHEBERG	Après la sortie : logement ou hébergement	01 - Logement personnel, partagé, cohabitation 02 - Hébergé chez ses parents, proches 03 - Logement institutionnel dans la Cité (logement collectif, foyer 'éclaté,…) 04 - Famille d'accueil 05 - Foyer d'hébergement ... 06 - Foyer occupationnel ou foyer de vie 07 - Maison d'accueil spécialisée (MAS) 08 - Foyer d'accueil médicalisé (FAM) 09 - Établissement de santé 10 - Établissement social (maison relais, résidence-accueil, CHRS,…) 11 - Établissement pour personnes âgées 12 - Centre de rééducation professionnelle (CRP) 13 - Internat complet ou de semaine en établissement d'éducation spéciale 14 - Hospitalisation de nuit 15 - Autre 98 - Inconnu SO - Sans objet : décès
APSCOL	Après la sortie : type de scolarisation	01 - Non scolarisé 02 - Unité d’enseignement dans un établissement médico-social 03 - Unité d’enseignement externée dans un établissement scolaire 04 - Unités d'enseignement en maternelle autisme (UEMA) 05 - Établissement scolaire : une journée ou moins par semaine ... 06 - Établissement scolaire : entre une journée et demie et trois journées et demie par semaine 07 - Unité localisée pour l'intégration scolaire : Premier degré (Unités localisées pour l'inclusion scolaire - école (ULIS-école)), ex-Classe pour l'inclusion scolaire (CLIS) 08 - Unité localisée pour l'intégration scolaire : Second degré (Unités localisées pour l'inclusion scolaire - collège (ULIS-collège), Unités localisées pour l'inclusion scolaire - lycée (ULIS-lycée)) 09 - Section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) 10 - Établissement régional d’enseignement adapté (EREA) 11 - Enseignement ordinaire à temps complet (hors CLIS, ULIS, SEGPA et EREA) 12 - Enseignement ordinaire à temps partiel (hors CLIS, ULIS, SEGPA et EREA) 13 - Autre
APCLASSE	Après la sortie : classe suivie, niveau estimé	01 - Enfant non-scolarisé 02 - Classes maternelles 03 - CP 04 - CE1 05 - CE2 ... 06 - CM1 07 - CM2 08 - Niveau non déterminé 09 - Classes de la 6ème à la 3ème 10 - Classes de la seconde à la Terminale enseignement général ou technologique 11 - Classes de l’enseignement professionnel, apprentissage 12 - Niveau non déterminé 13 - Filières courtes (BTS,…) 14 - Autres études supérieures
DEFP	Déficience principale	11 - Retard mental profond et sévère : personne susceptible au plus d'un apprentissage systématique des gestes simples 12 - Retard mental moyen : personne ayant des notions simples de communication, d'hygiène, de sécurité, d'habileté manuelle, mais qui ne semble pouvoir acquérir aucune notion d'arithmétique ou de lecture 13 - Retard mental léger : personne pouvant acquérir des aptitudes pratiques, la lecture ainsi que des notions d'arithmétique, mais capacités de compréhension et d’apprentissage réduites 14 - Autres déficiences de l'intelligence : cette catégorie comprend par exemple les détériorations intellectuelles rencontrées au cours des démences de l'adulte 21 - Déficiences intermittentes, "critiques", de la conscience (y compris crises d'épilepsie) ... 22 - Troubles des conduites et du comportement non inclus dans une pathologie psychiatrique avérée 23 - En rapport avec des troubles psychiatriques graves : troubles graves de la personnalité et des capacités relationnelles (à l'exception des troubles de la conduite et du comportement isolés) 24 - Déficience de la communication sociale (y compris en rapport avec des troubles du spectre autistique) 25 - Autres troubles du psychisme : troubles psychologiques ou relationnels sans connotation de gravité, à l'exception des troubles de la conduite et du comportement isolés 31 - Troubles spécifiques du développement du langage (exemple : dysphasie) 32 - Dyslexie 33 - Autres troubles du développement de la parole et du langage 41 - Déficience auditive bilatérale profonde (supérieure à 90 dB) 42 - Déficience auditive bilatérale sévère (supérieure à 70 dB et inférieure ou égale à 90 dB) 43 - Déficience de l’acuité auditive moyenne (supérieure à 40 dB et inférieure ou égale à 70 dB) 44 - Déficience de l’acuité auditive légère (inférieure ou égale à 40 dB) 45 - Déficience de la fonction vestibulaire et de l'équilibration, 51 - Déficience visuelle bilatérale totale ou profonde des deux yeux (cette catégorie regroupe les cécités à l'exclusion de la surdicécité) 52 - Autres, dont déficiences de l'acuité visuelle, troubles de la vision (champ visuel, couleurs, poursuite oculaire,…), à l'exclusion de la cécité et des déficiences bien compensées par des verres correcteurs 61 - Absence complète ou incomplète d'une partie ou de la totalité d'un membre ou de plusieurs membres (par exemple amputation) 62 - Déficience motrice légère ou modérée des quatre membres (par exemple tétraparésie, quadriparésie) 63 - Déficience motrice importante des quatre membres (par exemple tétraplégie, quadriplégie) 64 - Déficience motrice légère ou modérée des deux membres inférieurs (par exemple paraparésie) 65 - Déficience motrice importante des deux membres inférieurs (par exemple paraplégie) 66 - Déficience motrice des membres supérieur et inférieur homolatéraux (par exemple hémiplégie) 67 - Dyspraxie 68 - Autres déficiences légères ou modérées de la motricité (par exemple : mouvements incontrôlés ou involontaires légers ou modérés, déficience motrice légère ou modérée d'un seul membre,...) 69 - Autres déficiences importantes de la motricité (par exemple : mouvements incontrôlés ou involontaires importants, déficience motrice importante d'un seul membre,...) 71 - surdicécité 72 - Autre plurihandicap à l'exception de la surdicécité (71) et du polyhandicap (90) 80 - Déficiences viscérales, métaboliques, nutritionnelles, respiratoires,… non prises en compte dans les autres rubriques 90 - Polyhandicap associant une déficience mentale grave à une déficience motrice importante 91 - Autres déficiences non désignées par ailleurs
PATHO1	Pathologie n°1	01 - Autisme ou autres troubles envahissants du développement 02 - Psychose infantile 03 - Psychose survenue à partir de l’adolescence 04 - Trisomie et autres anomalies chromosomiques 05 - Pathologie génétique connue autre qu’anomalie chromosomique ... 06 - Accidents périnataux 07 - Traumatisme crânien et lésion cérébrale acquise (en dehors de la période périnatale) 08 - Épilepsie active (plus de 12 crises par an) 09 - Épilepsie stabilisée ou modérément active (entre 0 et 12 crises par an) 10 - Autres pathologies 98 - Aucune pathologie 99 - Pathologie inconnue, non identifiée ND - La structure n'est pas en mesure de renseigner la pathologie
PATHO2	Pathologie n°2	01 - Autisme ou autres troubles envahissants du développement 02 - Psychose infantile 03 - Psychose survenue à partir de l’adolescence 04 - Trisomie et autres anomalies chromosomiques 05 - Pathologie génétique connue autre qu’anomalie chromosomique ... 06 - Accidents périnataux 07 - Traumatisme crânien et lésion cérébrale acquise (en dehors de la période périnatale) 08 - Épilepsie active (plus de 12 crises par an) 09 - Épilepsie stabilisée ou modérément active (entre 0 et 12 crises par an) 10 - Autres pathologies 98 - Aucune pathologie 99 - Pathologie inconnue, non identifiée ND - La structure n'est pas en mesure de renseigner la pathologie
PATHO3	Pathologie n°3	01 - Autisme ou autres troubles envahissants du développement 02 - Psychose infantile 03 - Psychose survenue à partir de l’adolescence 04 - Trisomie et autres anomalies chromosomiques 05 - Pathologie génétique connue autre qu’anomalie chromosomique ... 06 - Accidents périnataux 07 - Traumatisme crânien et lésion cérébrale acquise (en dehors de la période périnatale) 08 - Épilepsie active (plus de 12 crises par an) 09 - Épilepsie stabilisée ou modérément active (entre 0 et 12 crises par an) 10 - Autres pathologies 98 - Aucune pathologie 99 - Pathologie inconnue, non identifiée ND - La structure n'est pas en mesure de renseigner la pathologie
PATHO4	Pathologie n°4	01 - Autisme ou autres troubles envahissants du développement 02 - Psychose infantile 03 - Psychose survenue à partir de l’adolescence 04 - Trisomie et autres anomalies chromosomiques 05 - Pathologie génétique connue autre qu’anomalie chromosomique ... 06 - Accidents périnataux 07 - Traumatisme crânien et lésion cérébrale acquise (en dehors de la période périnatale) 08 - Épilepsie active (plus de 12 crises par an) 09 - Épilepsie stabilisée ou modérément active (entre 0 et 12 crises par an) 10 - Autres pathologies 98 - Aucune pathologie 99 - Pathologie inconnue, non identifiée ND - La structure n'est pas en mesure de renseigner la pathologie
ORDRE	Numéro de l'individu au sein de l'établissement
CATEG	Code catégorie de la structure (pré-imprimé éventuellement rectifié)	182 - Services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) 183 - Instituts médico-éducatifs (IME) 186 - Instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) 188 - Établissements pour enfants ou adolescents polyhandicapés 189 - Centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) ... 190 - Centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) 192 - Établissements pour déficients moteurs 194 - Instituts pour déficients visuels 195 - Établissements pour déficients auditifs 196 - Instituts d'éducation sensorielle pour enfants sourds ou aveugles 198 - Centres de réorientation pour adultes handicapés 246 - Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) 249 - Centres de rééducation professionnelle (CRP) 252 - Foyers d'hébergement pour adultes handicapés 253 - Foyers d'accueil polyvalent pour adultes handicapés 255 - Maisons d'accueil spécialisées (MAS) 370 - Établissements expérimentaux pour personnes handicapées 377 - Établissements expérimentaux pour l'enfance handicapée 379 - Établissements expérimentaux pour adultes handicapés 382 - Foyers occupationnels et foyers de vie pour adultes handicapés 390 - Établissements d'accueil temporaire d'enfants handicapés 395 - Établissements d'accueil temporaire d'adultes handicapés 396 - Foyers d'hébergement pour enfants et adolescents handicapés 402 - Jardins d'enfants spécialisés 437 - Foyers d'accueil médicalisés pour adultes handicapés (FAM) 445 - Services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) 446 - Services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) 464 - Unités d’évaluation, de réentraînement et d’orientation sociale et professionnelle (UEROS) 448 - Établissements d’accueil médicalisé en tout ou partie pour personnes handicapées (EAM) 449 - Établissements d’accueil non médicalisé pour personnes handicapées (EANM) 462 - Lieux de vie et d’accueil (LVA)
POIDS_SORTI	Pondération
SEXE_IMPUT	Indicatrice d'imputation en cas de valeur manquante	FALSE - Faux TRUE - Vrai
AGE	Age en 2018
NAISSAN_IMPUT	Indicatrice d'imputation en cas de valeur manquante	FALSE - Faux TRUE - Vrai

Il existe une version de ces données disponible à l'Adisp (Quetelet-Progedo Diffusion) dans laquelle des données plus détaillées ne figurent pas.