NUM_ENQ |
Numéro d'enquête du patient (identifiant unique) |
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SEXE |
Sexe du patient |
1 - Homme 2 - Femme |
GRAND_REGIME |
Régime du patient |
1 - Régime général 2 - Régime Agricole 3 - Régime d'assurance maladie et maternité des professions indépendantes (AMPI) (RSI) 4 - Régime spécial de sécurité sociale de la SNCF 5 - Régime spécial de sécurité sociale des agents de la RATP ...
6 - Établissement national des invalides de la marine (ENIM) 7 - Régime spécial de sécurité sociale des mineurs et assimilés 8 - Régime spécial de sécurité sociale des militaires de carrière 9 - Régime spécial de sécurité sociale de la banque de France (régime général depuis 2009) 10 - Régime spécial de sécurité sociale des clercs et employés de notaires 12 - Régime spécial d'assurance maladie, maternité de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (régime général depuis 2013) 14 - Régime spécial de sécurité sociale de l'assemblée nationale 15 - Régime spécial de sécurité sociale du sénat 16 - Régime spécial de sécurité sociale du port autonome de Bordeaux 17 - Régime spécial de sécurité sociale des français de l'étranger 88 - Valeur inconnue 90 - Régime des ministres des cultes et des membres des congrégations et collectivités religieuses 91 - Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) 92 - Mutuelle générale (MG) 93 - Mutuelle générale de la police 94 - Mutuelle fonction publique (MFP) 95 - Mutuelle nationale des hospitaliers 96 - Mutuelle de la Marine 99 - Autres mutuelles
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BEN_NAI_ANN |
Année de naissance du patient |
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BEN_NAI_MOI |
Mois de naissance du patient |
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DECES |
Décès du patient |
1 - Le patient est décédé 0 - Sinon |
BEN_DCD_AME |
Année et mois du décès du patient |
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BEN_DCD_DTE |
Date de décès du patient |
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QUALITE_BEN |
Ouvreur ou ayant droit |
Modalité en clair - - Ayant-droit - Ouvreur de droit |
MUT_RATTACHEMENT |
Mutuelle de rattachement du patient |
501 - MGEN - Section extra-métropolitaine 505 - MAGE - CPAM75 506 - MGEN - Mutuelle générale de l'éducation nationale 512 - MG - Mutuelle générale 516 - HFP - Harmonie fonction publique ( ex MNAM - Mutuelle nationale aviation marine) ...
523 - MCF - Mutuelle centrale des finances 533 - Mutuelle des relations extérieures (MAE) 537 - MGP - Mutuelle générale de la police 555 - SMPPN - Société mutualiste du personnel de la police nationale 599 - MFP - Mutuelle de la fonction publique et MGAS - Mutuelle générale des affaires sociales 601 - LMDE - La mutuelle des étudiants 602 - MCVPAP - Mutuelle complémentaire de la ville de Paris (de l'assistance publique et des administrations annexes) 604 - Intériale 609 - MNT- Mutuelle nationale territoriale 613 - Fraternelle des territoriaux de Grenoble 616 - Mutuelle de municipaux de Marseille 617 - Sociétés d'étudiants mutualistes 618 - Mutuelle Vittavi pour DOM 619 - MNH - Mutuelle nationale des hospitalier, y compris certaines mutuelles des personnels municipaux 651 - Mutuelle des personnels municipaux et hospitaliers de Tours, Mulhouse et Poitiers 652 - Mutuelle COVIMUT (communaux vienne mutuelle) - Poitiers (Transports en commun) 654 - Mutuelle de la Mairie de Toulouse CGFTE - Bordeaux (Transports en commun) 689 - Mutuelle de l'Est - Section de Strasbourg
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REG_DE_RESIDENCE |
Région de résidence du patient |
Code officiel géographique - Régions - cliquer ici |
DPT_DE_RESIDENCE |
Département de résidence du patient |
Code officiel géographique - Départements - cliquer ici |
COM_DE_RESIDENCE |
Commune de résidence du patient |
Code officiel géographique - Communes - cliquer ici |
FDEP13 |
Indice de défavorisation 2013 (en clair) |
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DEB_ALD |
Date de début d'ALD (affections de longue durée) |
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FIN_ALD |
Date de fin d'ALD (affections de longue durée) |
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DT_FIN_EHPAD |
Date de sortie de l'EHPAD |
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TOP_CMU |
Patient bénéficiaire de la CMU (couverture maladie universelle) au moins un jour |
1 - Bénéficiaire CMU au moins un jour 0 - Sinon |
TOP_CMU_C |
Patient bénéficiaire de la CMUC (couverture maladie universelle complémentaire) au moins un jour |
1 - Bénéficiaire CMUC au moins un jour 0 - Sinon |
TOP_MT |
Déclaration d’un médecin traitant |
1 - Recours à un médecin traitant (le numéro du médecin traitant (PRS_MTT_NUM) remonté à chaque soin n'est pas nul) 0 - Sinon |
TOP_ACS |
Patient bénéficiaire de l’ACS (aide à la complémentaire santé) |
1 - Bénéficiaire de l’ACS au moins un jour 0 - Sinon |
TOP_ALD |
Patient en ALD (affections de longue durée) |
1 - Le patient a au moins une ALD (affections de longue durée) durant la période 0 - Sinon |
TOP_EHPAD |
Patient hébergé au moins une nuit en EHPAD sur toute la période d’observation |
1 - Présent dans la table durant la période d’observation 0 - Sinon |
DT_DEB_EHPAD |
Date d'entrée dans l'EHPAD |
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SOMME_NUIT_EHPAD |
Nombre de nuits en EHPAD du patient sur la période |
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CONSOMMANT |
Information sur l'aspect "consommant" du patient |
0 - Individu non consommant sur la période mais retrouvé dans les archives du référentiel du bénéficiaire 1 - Individu ayant consommé sur la période 9 - Individu non retrouvé dans le référentiel du bénéficiaire |