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COTNS : Cotisants Non Salariés du Régime Agricole

Années : 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002
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Producteur : Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Habilitation : Producteur
Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.

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COTNS 2019
Données sur les cotisants non-salariés du régime agricole - 2019
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Comprendre l’hétérogénéité des prix du lait payés aux éleveurs français
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Projet de la DMD de la Cour des Comptes
Reterritorialisation agroécologique des filières laitières, cas des bassins laitiers du Grand-ouest et du Sud-ouest de la France
Leximpact - Impôts sur le Revenu
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Transition Rapide et juste des élevages bretons (Trajé’Bretons)
Analyse des déterminants institutionnels et socio-économiques de l'installation-transmission en France
Les reconversions professionnelles des agriculteurs
Construire une vision partagée des services de l'agriculture dans les territoires
FAST : Faciliter l'action publique pour sortir des pesticides
Efficacité technique, économique, sociale et environnementale des exploitations laitières françaises sous signe de qualité
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Compétitivité et emplois à la production dans les secteurs bovins français
La compétitivité et l’attractivité du secteur bovin en France
La filière laitière : un concentré des mutations agricoles contemporaines
Démographie et renouvellement des générations en élevage : état des lieux, perspectives et questions en suspens
Élevage de ruminants : vers une pénurie de main-d’œuvre ?
Le renouvellement des actifs en élevage bovin, ovin, caprin. 1) : L'état des lieux
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RA : Recensement Général de l’Agriculture
PhytoViti : Pratiques phytosanitaires en viticulture
EAE IAA : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie agro-alimentaire
PKGC : Pratiques culturales sur les grandes cultures
BatBov : Bâtiment d'élevage Bovin
BatCap : Bâtiment d'élevage Caprin
BatOv : Bâtiment d'élevage Ovin
BatAvi : Bâtiment d'élevage Aviculture
BatPor : Bâtiment d'élevage Porcin
PKPrairie : Pratiques culturales en prairie
PKViti : Pratiques culturales en viticulture
RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole
IVER : Inventaire des vergers
SLEG : Enquête sur les structures de la production légumière
PCAF : Petites coopératives agricoles et forestières
ESEA : Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles
TERUTI-LUCAS : Utilisation du territoire TERUTI-LUCAS
TERUTI : Utilisation du territoire
Bassins versants Bretagne : Enquête sur les pratiques agricoles dans les bassins versants des programmes Bretagne Eau Pure et Pro-littoral
SFP : Enquête sur la structure de la forêt privée
EAB EXFSRI : Enquête Annuelle de Branche sur l'exploitation forestière et la première transformation du bois
Ecopeche : Enquête sur la production des données économiques dans le secteur des pêches maritimes
Conchyliculture : Recensement de la conchyliculture
PKLEG : Pratiques culturales sur les légumes
PhytoGC : Pratiques phytosanitaires en grandes cultures
EAL : Enquête Annuelle Laitière
Phytofruits : Traitements phytosanitaires en arboriculture
SVER : Enquête sur les structures ou inventaire des vergers
EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire
MPAA : Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme
PE : Pratiques d'élevage
MAE RDR1 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2000 à 2006
MAE RDR2 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014
MAE RDR2 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 format SIG
PAIEMENT RDR2 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR2
EPCIA : Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs
PKArbo : Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture
PPAM : Enquête complémentaire sur les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
EAE EXFSRI : Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage
TERLAB : Enquête Terres Labourables
Phytoleg : Pratiques phytosanitaires sur les légumes
PAIEMENT RDR1 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR1
PAIEMENT RDR3 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR3
Aquaculture : Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce)
MAEC BIO RDR3 : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques
MAEC BIO RDR3 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques format SIG
RPG : Registre Parcellaire Graphique
SACROIS : Données d’effort et de production de la pêche maritime des navires sous pavillon français
INSTANS : Nouveaux installés non-salariés agricoles
EML : Enquête Mensuelle Laitière
Réflait : Références laitières par producteur et acheteur de lait de vache
LivLait : Livraisons de lait de vache par producteur et acheteur de lait
ENV_SAL : Fichier des Retraités Salariés du Régime Agricole
ENV_NSA : Fichier des Retraités Non Salariés du Régime Agricole
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Identifiants persistants (DOI)

Citation des données et identifiant persistant (DOI - Digital Object Identifier) pour chaque millésime.

2023 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4197.V1
2022 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4196.V2
2021 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4195.V1
2020 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3958.V1
2019 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3219.V2
2018 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3218.V2
2017 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.2831.V2
2016 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3692.V1
2015 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3693.V1
2014 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3694.V1
2013 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3695.V1
2012 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3696.V1
2011 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3697.V2
2010 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3698.V2
2009 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3702.V2
2008 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3701.V2
2007 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3700.V2
2006 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3699.V2
2005 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3691.V2
2004 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3690.V2
2003 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3689.V2
2002 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3688.V2
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