CT_Conso_Soins : Conditions de Travail - Appariement aux données de consommations de soins
Années : RPS_2016
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Producteur : Ministère du Travail (DARES)
Habilitation : Comité du Secret Statistique
Les données CT-Conso Soins constituent le résultat de l’appariement de deux sources de données en 2016 : l'enquête Conditions de travail et Risques psycho-sociaux (CT-RPS) et les données de consommations de soins de la CNAM (SNIIR-AM). L’enquête CT-RPS s'articule avec l'enquête Conditions de Travail qui a pour objectif de compléter les informations de l’enquête Emploi sur les conditions de travail depuis 2005. Le SNIIR-AM est une base de données nationale dont les objectifs sont de contribuer à une meilleure gestion de l’Assurance Maladie et des politiques de santé, d’améliorer la qualité des soins et de transmettre aux professionnels de santé les informations pertinentes sur leur activité.
L'appariement a été effectué au niveau individuel. Il permet d'obtenir des informations sur les consommations de soins, les arrêts de maladies, les accidents du travail, les maladies professionnelles. Ceci permettra de mieux comprendre les relations entre santé et travail tout au long de la vie.
Exemple de contenu des données pour CT_Conso_Soins : Conditions de Travail - Appariement aux données de consommations de soins
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CT_Conso_Soins_RPS_2016
Tables sur les accidents du travail et les maladies professionnelles de 2012 à 2016
Nom de la variable | Libellé | Modalités |
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COT_IDT_ANO | Identifiant du cotisant anonymisé | |
COT_NAT | Nature du cotisant | |
FLX_DIS_DTD | Date de la mise à disposition des données | |
FLX_EMT_NUM | Numéro d'émetteur du flux | |
FLX_EMT_ORD | Numéro de séquence du flux | |
FLX_EMT_TYP | Type d'émetteur | |
FLX_TRT_DTD | Date de traitement (YYYYDDD) | |
SEE_NAT_COD | Nature du sinistre | |
SEE_SEX_COD | Sexe de la victime | |
SIN_1IJ_ANN | Année de premier versement IJ ou premier règlement de l'AT (en réalité, "de 1er versement IJ" seulement) | |
SIN_1IJ_IND | Indicateur premier règlement de l'AT (en réalité "de l'IJ seulement") | |
SIN_NUM | Numéro de sinistre (Date de sinistre (AAMMJJ)_N°CRAM_clé) | |
SIN_RTI_COD | Code recours contre tiers | |
SIN_RTI_TA3 | Taux de recours contre tiers | |
SIN_VAL_COD | Libellé du code validité du crédit ou de la DAT | |
SEE_GES_CAI | Code CPAM de versement de la dernière prestation (source SGE) | |
ORG_CLE_NEW | Nouvel organisme de liquidation après fusion CPAM au 01/01/2010 | |
ORG_CLE_NUM | Ancien organisme de liquidation | |
SEE_NAI_ANN | Année de naissance de la victime | |
SEE_DCD_AME | Année et mois de la date DC victime suite AT (AAAAMM) | |
SEE_AME_REL | Année et mois de la date Réelle du sinistre (AAAAMM) | |
SEE_DTE_REL | Date réelle du sinistre | |
ENT_EXC_ANN_TRIEN_1_2016 | Année d'exercice | |
COT_ORD_NUM_TRIEN_1_2016 | Numéro d'ordre élément de cotisation | |
PCE_CPR_IP9_TRIEN_1_2016 | Capital représentatif pour IP <= 9% | |
PCE_CPR_I10_TRIEN_1_2016 | Capital représentatif pour IP >= 10% | |
PCE_CPR_CDC_TRIEN_1_2016 | Capital représentatif pour décès | |
PCE_RCR_IP9_TRIEN_1_2016 | Recours sur capital représentatif pour IP <= 9% | |
PCE_RCR_I10_TRIEN_1_2016 | Recours sur capital représentatif pour IP >= 10% | |
PCE_RCR_CDC_TRIEN_1_2016 | Recours sur capital représentatif pour décès | |
PCE_FRH_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant des frais hospitaliers | |
PCE_FRM_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant des frais médicaux | |
PCE_FRP_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant des frais pharmaceutiques | |
PCE_IJR_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant des indemnités journalières | |
PCE_NIP_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant non imputable | |
PCE_RFH_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant recours sur frais hospitaliers | |
PCE_RFM_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant recours sur frais médicaux | |
PCE_RFP_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant recours sur frais pharmaceutiques | |
PCE_RIJ_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant recours sur indemnités journalières | |
PCE_MAJ_TPE_TRIEN_1_2016 | Majoration tierce personne | |
PCE_HOS_NBJ_TRIEN_1_2016 | Nombre de jours d'hospitalisation | |
PCE_PRD_NBJ_TRIEN_1_2016 | Nombre de journées perdues | |
PCE_IPP_TA3_TRIEN_1_2016 | Taux d'IPP | |
PCE_RIC_IND_TRIEN_1_2016 | Rente ou indemnité en capital | |
PCE_RNI_IND_TRIEN_1_2016 | Rente non imputable | |
PCE_RPR_TA3_TRIEN_1_2016 | Taux de répartition de la rente entre EUT et ETT | |
SEE_COR_COD_TRIEN_1_2016 | Code correction | |
ATT_AGT_NI1 | Agent matériel de la déviation niveau 1 |
00.00 - Pas d’agent matériel ou pas d’information 00.01 - Pas d'agent matériel 00.02 - Pas d'information 00.99 - Autre situation connue du groupe 00 mais non listée ci-dessus 01.00 - Bâtiments, constructions, surfaces – à niveau (intérieur ou extérieur, fixes ou mobiles, temporaires ou non) – Non précisé ... 01.01 - Éléments de bâtiments, de constructions - portes, murs, cloisons … et obstacles par destination (fenêtres, baies vitrées, …) 01.02 - Surfaces ou circulation à niveau - sols (intérieur ou extérieur, terrains agricoles, terrains de sport, sols glissants, sols encombrés, planche à clous, …) 01.03 - Surfaces ou circulation à niveau - flottantes 01.99 - Autres bâtiments, constructions, surfaces à niveau connus du groupe 01 mais non listés ci-dessus 02.00 - Bâtiments, constructions, surfaces – en hauteur (intérieur ou extérieur) - Non précisé 02.01 - Parties de bâtiment en hauteur - fixes (toitures, terrasses, ouvertures, escaliers, quais) 02.02 - Constructions, surfaces en hauteur - fixes (comprend les passerelles, échelles fixes, pylônes) 02.03 - Constructions, surfaces en hauteur - mobiles (comprend échafaudages, échelles mobiles, nacelle, plate-forme élévatrice) 02.04 - Constructions, surfaces en hauteur - temporaires (comprend les échafaudages temporaires, harnais, balançoires) 02.05 - Constructions, surfaces en hauteur - flottantes (comprend les plates-formes de forage, les échafaudages sur barges) 02.99 - Autres bâtiments, constructions, surfaces en hauteur connus du groupe 02 mais non listés ci-dessus 03.00 - Bâtiments, constructions, surfaces – en profondeur (intérieur ou extérieur) - Non précisé 03.01 - Fouilles, tranchées, puits, fosses, escarpements, fosses de garage 03.02 - Souterrains, galeries 03.03 - Milieux sous-marins 03.99 - Autres bâtiments, constructions, surfaces en profondeur connus du groupe 03 mais non listés ci-dessus 04.00 - Dispositifs de distribution de matière, d’alimentation, canalisations - Non précisé 04.01 - Dispositifs de distribution de matière, d'alimentation, canalisations - fixes - pour gaz, air, liquides, solides - y compris les trémies 04.02 - Dispositifs de distribution de matière, d'alimentation, canalisations - mobiles 04.03 - Égouts, drainages 04.99 - Autres dispositifs de distribution de matières, d'alimentation, canalisations connus du groupe 04 mais non listés ci-dessus 05.00 - Moteurs, dispositifs de transmission et de stockage d’énergie - Non précisé 05.01 - Moteurs, générateurs d'énergie (thermique, électrique, rayonnement) y compris les compresseurs, les pompes 05.02 - Dispositifs de transmission et stockage d'énergie (mécanique, pneumatique, hydraulique, électrique y compris batteries et accumulateurs) 05.99 - Autres moteurs, dispositifs de transmission et de stockage d'énergie connus du groupe 05 mais non listés ci-dessus 06.00 - Outils à main, non motorisés - Non précisé 06.01 - Outils à main non motorisés - pour scier 06.02 - Outils à main non motorisés - pour couper, séparer (comprend ciseaux, cisailles, sécateurs) 06.03 - Outils à main non motorisés - pour tailler, mortaiser, ciseler, rogner, tondre 06.04 - Outils à main non motorisés - pour gratter, polir, poncer 06.05 - Outils à main non motorisés - pour percer, tourner, visser 06.06 - Outils à main non motorisés - pour clouer, riveter, agrafer 06.07 - Outils à main non motorisés - pour coudre, tricoter 06.08 - Outils à main non motorisés - pour souder, coller 06.09 - Outils à main non motorisés - pour extraction de matériaux et travail du sol (comprend les outils agricoles) 06.10 - Outils à main non motorisés - pour cirer, lubrifier, laver, nettoyer 06.11 - Outils à main non motorisés - pour peindre 06.12 - Outils à main non motorisés - pour maintenir, saisir 06.13 - Outils à main non motorisés - pour travaux de cuisine (sauf couteaux) 06.14 - Outils à main non motorisés - pour travaux médicaux et chirurgicaux - piquants, coupants 06.15 - Outils à main non motorisés - pour travaux médicaux et chirurgicaux - non coupants, autres 06.99 - Autres outils à main non motorisés connus du groupe 06 mais non listés ci-dessus 07.00 - Outils tenus ou guidés à la main, mécaniques - Non précisé 07.01 - Outils mécaniques à main - pour scier 07.02 - Outils mécaniques à main - pour couper, séparer (comprend ciseaux, cisailles, sécateurs) 07.03 - Outils mécaniques à main - pour tailler, mortaiser, ciseler (taille haies voir 09.02), rogner, tondre 07.04 - Outils mécaniques à main - pour gratter, polir, poncer (comprend tronçonneuse à disque) 07.05 - Outils mécaniques à main - pour percer, tourner, visser 07.06 - Outils mécaniques à main - pour clouer, riveter, agrafer 07.07 - Outils mécaniques à main - pour coudre, tricoter 07.08 - Outils mécaniques à main - pour souder, coller 07.09 - Outils mécaniques à main - pour extraction de matériaux et travail du sol (comprend les outils agricoles, les brise-béton) 07.10 - Outils mécaniques à main - pour cirer, lubrifier, laver, nettoyer (comprend aspirateur nettoyeur haute pression) 07.11 - Outils mécaniques à main - pour peindre 07.12 - Outils mécaniques à main - pour maintenir, saisir 07.13 - Outils mécaniques à main - pour travaux de cuisine (sauf couteaux) 07.14 - Outils mécaniques à main - pour chauffer (comprend séchoir, décapeur thermique, fer à repasser) 07.15 - Outils mécaniques à main - pour travaux médicaux et chirurgicaux - piquants, coupants 07.16 - Outils mécaniques à main - pour travaux médicaux et chirurgicaux - non coupants, autres 07.17 - Pistolets pneumatiques (sans précision de l'outil) 07.99 - Autres outils mécaniques tenus ou guidés à main connus du groupe 07 mais non listés ci-dessus 08.00 - Outils à main – sans précision sur la motorisation – Non précisé 08.01 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour scier 08.02 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour couper, séparer (comprend ciseaux, cisailles, sécateurs) 08.03 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour tailler, mortaiser, ciseler, rogner, tondre 08.04 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour gratter, polir, poncer 08.05 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour percer, tourner, visser 08.06 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour clouer, riveter, agrafer 08.07 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour coudre, tricoter 08.08 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour souder, coller 08.09 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour extraction de matériaux et travail du sol (comprend les outils agricoles) 08.10 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour cirer, lubrifier, laver, nettoyer 08.11 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour peindre 08.12 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour maintenir, saisir 08.13 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour travaux de cuisine (sauf couteaux) 08.14 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour travaux médicaux et chirurgicaux - piquants, coupants 08.15 - Outils à main sans précision sur la motorisation - pour travaux médicaux et chirurgicaux – non coupants, autres 08.99 - Autres outils à main sans précision sur la motorisation connus du groupe 08 mais non listés ci-dessus 09.00 - Machines et équipements - portables ou mobiles – Non précisé 09.01 - Machines portables ou mobiles d'extraction et de travail du sol - mines, carrières et engins de bâtiment, travaux publics 09.02 - Machines portables ou mobiles - de travail du sol, agriculture 09.03 - Machines portables ou mobiles (hors travail du sol) - de chantier de construction 09.04 - Machines mobiles de nettoyage des sols 09.99 - Autres machines et équipement portables ou mobiles connus du groupe 09 mais non listés ci-dessus 10.00 - Machines et équipements - fixes – Non précisé 10.01 - Machines fixes d'extraction et de travail du sol 10.02 - Machines pour la préparation des matériaux, concasser, pulvériser, filtrer, séparer, mélanger, malaxer 10.03 - Machines pour la transformation des matériaux - procédés chimiques (réacteurs, fermenteurs) 10.04 - Machines pour la transformation des matériaux - procédés à chaud (four, séchoirs, étuves) 10.05 - Machines pour la transformation des matériaux - procédés à froid (production de froid) 10.06 - Machines pour la transformation des matériaux - autres procédés 10.07 - Machines à former - par pressage, écrasement 10.08 - Machines à former - par calandrage, laminage, machines à cylindres (y compris machine de papeterie) 10.09 - Machines à former - par injection, extrusion, soufflage, filage, moulage, fusion, coulée 10.10 - Machines d'usinage - pour raboter, fraiser, surfacer, meuler, polir, tourner, percer 10.11 - Machines d'usinage - pour scier 10.12 - Machines d'usinage - pour couper, fendre, rogner (comprend presse à découper, cisaille, massicot, oxycoupage) 10.13 - Machines pour le traitement des surfaces - nettoyer, laver, sécher, peindre, imprimer 10.14 - Machines pour le traitement des surfaces - galvanisation, traitement électrolytique des surfaces 10.15 - Machines à assembler (souder, coller, clouer, visser, riveter, filer, câbler, coudre, agrafer) 10.16 - Machines à conditionner, emballer (remplir, étiqueter, fermer...) 10.17 - Autres machines d'industries spécifiques (machines diverses de contrôle, d'essais) 10.18 - Machines spécifiques utilisées en agriculture ne se rattachant pas aux machines ci-dessus 10.99 - Autres machines et équipements fixes connus du groupe 10 mais non listés ci-dessus 11.00 - Dispositifs de convoyage, de transport et de stockage – Non précisé 11.01 - Convoyeurs fixes, matériels et systèmes de manutention continue - à tapis, escaliers roulants, téléphériques, transporteurs, … 11.02 - Élévateurs, ascenseurs, matériels de mise à niveau - monte-charge, élévateurs à godets, vérin, cric, … 11.03 - Grues fixes, mobiles, embarquées sur véhicules, ponts roulants, matériels d'élévation à charge suspendue 11.04 - Dispositifs mobiles de manutention, chariots de manutention (chariots motorisés ou non) - brouette, transpalettes, … 11.05 - Apparaux de levage, amarrage, préhension et matériels divers de manutention (comprend élingues, crochets, cordages...) 11.06 - Dispositifs de stockage, emballage, conteneurs (silos, réservoirs) - fixes - citernes, bassins, réservoirs, … 11.07 - Dispositifs de stockage, emballage, conteneurs - mobiles 11.08 - Accessoires de stockage, rayonnages, pelletiers , palettes 11.09 - Emballages divers, petits et moyens, mobiles (bennes, récipients divers, bouteilles, caisses, extincteurs...) 11.99 - Autres dispositifs de convoyage, de transport et de stockage connus du groupe 11 mais non listés ci-dessus 12.00 - Véhicules terrestres – Non précisé 12.01 - Véhicules - poids lourds: camions de charges, bus et autocars (transport de passagers) 12.02 - Véhicules – légers: charges ou passagers 12.03 - Véhicules - deux, trois roues, motorisés ou non 12.04 - Autres véhicules terrestres: skis, patins à roulettes, … 12.99 - Autres véhicules terrestres connus du groupe 12 mais non listés ci-dessus 13.00 - Autres véhicules de transport – Non précisé 13.01 - Véhicules - sur rails y compris monorails suspendus: charges 13.02 - Véhicules - sur rails y compris monorails suspendus: passagers 13.03 - Véhicules – nautiques: charges 13.04 - Véhicules – nautiques: passagers 13.05 - Véhicules – nautiques: pêche 13.06 - Véhicules – aériens: charges 13.07 - Véhicules – aériens: passagers 13.99 - Autres véhicules de transport connus du groupe 13 mais non listés ci-dessus 14.00 - Matériaux, objets, produits, éléments constitutifs de machines, bris, poussières – Non précisé 14.01 - Matériaux de construction - gros et petits: agent préfabriqué, coffrage, poutrelle, brique, tuile, …. 14.02 - Éléments de construction ou éléments constitutifs de machine, de véhicule: châssis, carter, manivelle, roue, … 14.03 - Pièces travaillées ou éléments, outils de machines (y compris les fragments et éclats en provenance de ces Agents matériels) 14.04 - Éléments d'assemblage: visserie, clou, boulon, … 14.05 - Particules, poussières, éclats, morceaux, projections, échardes et autres éléments brisés 14.06 - Produits - de l'agriculture (comprend grains, paille, autres productions agricoles) 14.07 - Produits - pour l'agriculture, l'élevage (comprend engrais, aliments pour le bétail) 14.08 - Produits stockés - comprend les objets et emballages disposés dans un stockage 14.09 - Produits stockés - en rouleaux, bobines 14.10 - Charges - transportées sur dispositif de manutention mécanique, de transport 14.11 - Charges - suspendues à dispositif de mise à niveau, une grue 14.12 - Charges - manutentionnées à la main 14.99 - Autres matériaux, objets, produits, éléments de machines connus du groupe 14 mais non listés ci-dessus 15.00 - Substances chimiques, explosives, radioactives, biologiques – Non précisé 15.01 - Matières - caustiques, corrosives (solides, liquides ou gazeuses) 15.02 - Matières - nocives, toxiques (solides, liquides ou gazeuses) 15.03 - Matières - inflammables (solides, liquides ou gazeuses) 15.04 - Matières - explosives, réactives (solides, liquides ou gazeuses) 15.05 - Gaz, vapeurs sans effets spécifiques (inertes pour la vie, asphyxiants) 15.06 - Substances - radioactives 15.07 - Substances - biologiques 15.08 - Substances, matières - sans danger spécifique (eau, matières inertes...) 15.99 - Autres substances chimiques, explosives, radioactives, biologiques connues du groupe 15 mais non listées ci-dessus 16.00 - Dispositifs et équipements de sécurité – Non précisé 16.01 - Dispositifs de sécurité - sur machine 16.02 - Dispositifs de protection - individuels 16.03 - Dispositifs et appareils - de secours 16.99 - Autres dispositifs et équipements de sécurité connus du groupe 16 mais non listés ci-dessus 17.00 - Équipements de bureau et personnels, matériel de sport, armes, appareillage domestique – Non précisé 17.01 - Mobilier 17.02 - Équipements - informatiques, bureautique, reprographie, communication 17.03 - Équipements - pour enseignement, écriture, dessin – comprend: machine à écrire, timbrer, agrandisseur, horodateur, … 17.04 - Objets et équipements pour le sport et les jeux 17.05 - Armes 17.06 - Objets personnels, vêtements 17.07 - Instruments de musique 17.08 - Appareillage, ustensiles, objets, linge de type domestique (usage professionnel) 17.99 - Autres équipements de bureau et personnels, matériel de sport, armes connus du groupe 17 mais non listés ci-dessus 18.00 - Organismes vivants et êtres humains - Non précisé 18.01 - Arbres, plantes, cultures 18.02 - Animaux - domestiques et d'élevage 18.03 - Animaux - sauvages, insectes, serpents 18.04 - Micro-organismes 18.05 - Agents infectieux viraux 18.06 - Humains 18.99 - Autres organismes vivants connus du groupe 18 mais non listés ci-dessus 19.00 - Déchets en vrac – Non précisé 19.01 - Déchets en vrac - de matières, produits, matériaux, objets 19.02 - Déchets en vrac - de substances chimiques 19.03 - Déchets en vrac - de substances biologiques, végétaux, animaux 19.99 - Autres déchets en vrac connus du groupe 19 mais non listés ci-dessus 20.00 - Phénomènes physiques et éléments naturels – Non précisé 20.01 - Phénomènes physiques - bruit, radiation naturelle, lumière, arc lumineux, pressurisation, dépressurisation, pression 20.02 - Éléments naturels et atmosphériques (comprend étendues d'eau, boue, pluie, grêle, neige, verglas, coup de vent, ...) 20.03 - Catastrophes naturelles (comprend inondation, volcanisme, tremblement de terre, raz de marée, feu, incendie, …) 20.99 - Autres phénomènes physiques et éléments connus du groupe 20 mais non listés ci-dessus 99.00 - Autres agents matériels non listés dans cette classification |
ATT_AGT_NI2 | Agent matériel de la déviation niveau 2 | |
ATT_ATI_PHY | Activité physique spécifique |
00 - Pas d'information 10 - Opération de machine (non précisé) 11 - Démarrer la machine, arrêter la machine 12 - Alimenter la machine, désalimenter la machine 13 - Contrôler la machine, faire fonctionner : conduire la machine ... 19 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 10 mais non listée ci-dessus 20 - Travail avec des outils à main (non précisé) 21 - Travailler avec des outils à main : manuels 22 - Travailler avec des outils à main : motorisés 29 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 20 mais non listée ci-dessus 30 - Conduite/présence à bord d'un moyen de transport : équipement de manutention (non précisé) 31 - Conduire un moyen de transport ou un équipement de manutention - mobile et motorisé 32 - Conduire un moyen de transport ou un équipement de manutention - mobile et non motorisé 33 - Être passager à bord d'un moyen de transport 39 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 30 mais non listée ci-dessus 40 - Manipulation d'objets (non précisé) 41 - Prendre en main, agripper, saisir, tenir à la main, poser sur un plan horizontal 42 - Ligaturer, lier, arracher, défaire, presser, dévisser, visser, tourner 43 - Fixer, pendre, élever, installer - sur un plan vertical 44 - Lancer, projeter au loin 45 - Ouvrir, fermer, (caisse, emballage, colis) 46 - Verser, verser dedans, remplir, arroser, vider, écoper 47 - Tirer (un tiroir), pousser (une porte de hangar, de bureau, d'armoire) 49 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 40 mais non listée ci-dessus 50 - Transport manuel - Non précisé 51 - Transporter verticalement : soulever, lever, abaisser, … un objet 52 - Transporter horizontalement : tirer, pousser, rouler, … un objet 53 - Transporter une charge (port) : par une personne 59 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 50 mais non listée ci-dessus 60 - Mouvement - Non précisé 61 - Marcher, courir, monter, descendre, etc. 62 - Entrer, sortir 63 - Sauter, s'élancer, etc. 64 - Ramper, grimper, etc. 65 - Se lever, s'asseoir, etc. 66 - Nager, plonger 67 - Faire des mouvements sur place. 69 - Autre Activité physique spécifique connue du groupe 60 mais non listée ci-dessus 70 - Présence - Non précisé 99 - Autre Activité physique spécifique non listée dans cette classification |
ATT_CNT_LES | Contexte des lésions |
0 - Non précisé 1 - Malaise 2 - Suicide |
ATT_CPO_LIE | Commune du lieu du sinistre |
Code communes - cliquer ici |
ATT_DVI_LES | Déviation |
00 - Pas d'information 10 - Déviation par problème électrique, explosion, feu (non précisé) 11 - Problème électrique par défaillance dans l'installation - entraînant un contact indirect 12 - Problème électrique - entraînant un contact direct 13 - Explosion ... 14 - Incendie, embrasement 19 - Autre Déviation connue du groupe 10 mais non listée ci-dessus 20 - Déviation par débordement, renversement, fuite, écoulement, vaporisation, dégagement (non précisé) 21 - A l'état de solide - débordement, renversement 22 - A l'état de liquide - fuite, suintement, écoulement, éclaboussure, aspersion 23 - A l'état gazeux - vaporisation, formation d'aérosol, formation de gaz 24 - Pulvérulent - génération de fumée, émission de poussières, particules 29 - Autre Déviation connue du groupe 20 mais non listée ci-dessus 30 - Rupture, bris, éclatement, glissade, chute, effondrement d'Agent matériel - Non précisé 31 - Rupture de matériel, aux joints, aux connexions 32 - Rupture, éclatement, causant des éclats (bois, verre, métal, pierre, plastique, autres) 33 - Glissade, chute, effondrement d'Agent matériel - supérieur (tombant sur la victime) 34 - Glissade, chute, effondrement d'Agent matériel - inférieur (entraînant la victime) 35 - Glissade, chute, effondrement d'Agent matériel - de plain-pied 39 - Autre Déviation connue du groupe 30 mais non listée ci-dessus 40 - Perte, totale ou partielle, de contrôle de machine, moyen de transport - équipement de manutention, outil à main, objet, animal - Non précisé 41 - Perte, totale ou partielle, de contrôle - de machine (y compris le démarrage intempestif) ainsi que de la matière travaillée par la machine 42 - Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport - d'équipement de manutention (motorisé ou non) 43 - Perte, totale ou partielle, de contrôle d'outil à main (motorisé ou non) ainsi que de la matière travaillée par l'outil 44 - Perte, totale ou partielle, de contrôle d'objet (porté, déplacé, manipulé, etc.) 45 - Perte, totale ou partielle, de contrôle d'animal 49 - Autre Déviation connue du groupe 40 mais non listée ci-dessus 50 - Glissade ou trébuchement avec chute, chute de personne (non précisé) 51 - Chute de personne de hauteur 52 - Glissade ou trébuchement avec chute, chute de personne de plain-pied 59 - Autre Déviation connue du groupe 50 mais non listée ci-dessus 60 - Mouvement du corps sans contrainte physique (conduisant généralement à une blessure externe) (non précisé) 61 - En marchant sur un objet coupant 62 - En s'agenouillant, s'asseyant, s'appuyant contre 63 - En étant attrapé, entraîné, par quelque chose ou par son élan 64 - Mouvements non coordonnés, gestes intempestifs, inopportuns 69 - Autre Déviation connue du groupe 60 mais non listée ci-dessus 70 - Mouvement du corps sous ou avec contrainte physique (conduisant généralement à une blessure interne) (non précisé) 71 - En soulevant, en portant, en se levant 72 - En poussant, en tractant 73 - En déposant, en se baissant 74 - En torsion, en rotation, en se tournant 75 - En marchant lourdement, faux pas, glissade - sans chute 79 - Autre Déviation connue du groupe 70 mais non listée ci-dessus 80 - Surprise, frayeur, violence, agression, menace, présence - Non précisé 81 - Surprise, frayeur 82 - Violence, agression, menace entre membres de l'entreprise soumis à l'autorité de l'employeur 83 - Violence, agression, menace - provenant de personnes externes à l'entreprise envers les victimes dans le cadre de leur fonction (attaque de banque, chauffeurs de bus, etc.) 84 - Agression, bousculade - par animal 85 - Présence de la victime ou d'un tiers créant en soi un danger pour elle/lui-même et le cas échéant pour autrui 89 - Autre Déviation connue du groupe 80 mais non listée ci-dessus 99 - Autre Déviation non listée dans cette classification. |
ATT_ELD_MAT | AT-Elément matériel détaillé | |
ATT_ELE_MAT | AT-Elément matériel principal | |
ATT_ELP_MAT | AT-Elément matériel précis | |
ATT_EMB_DTE | Date d’embauche | |
ATT_LEP_SGE | AT-Siège des lésions principal | |
ATT_LES_NAT | AT-Nature des lésions | |
ATT_LES_SGE | AT-Siège des lésions secondaire | |
ATT_LIE_TYP | Type de lieu |
000 - Pas d’information 010 - Site industriel - Non précisé 011 - Lieu de production, usine, atelier 012 - Aire de maintenance, atelier de réparation 013 - Lieu dédié principalement au stockage, chargement, déchargement ... 019 - Autre Type de lieu connu du groupe 010 mais non listé ci-dessus 020 - Chantier, construction, carrière, mine à ciel ouvert - Non précisé 021 - Chantier - bâtiment en construction 022 - Chantier - bâtiment en démolition, en rénovation, entretien 023 - Carrière, mine à ciel ouvert, excavation, tranchée (y compris les mines à ciel ouvert et carrière en exploitation) 024 - Chantier - souterrain 025 - Chantier - sur l'eau 026 - Chantier - en milieu hyperbare 029 - Autre Type de lieu connu du groupe 020 mais non listé ci-dessus 030 - Lieu pour l'agriculture, l'élevage, la pisciculture, zone forestière - Non précisé 031 - Lieu d'élevage 032 - Lieu agricole - culture du sol 033 - Lieu agricole - culture sur arbre, arbuste 034 - Zone forestière 035 - Zone piscicole, pêche, aquaculture (pas sur un bateau) 036 - Jardin, parc, jardin floral, parc zoologique 039 - Autre Type de lieu connu du groupe 030 mais non listé ci-dessus 040 - Lieu d'activité tertiaire, bureau, divertissement, divers - Non précisé 041 - Bureau, salle de réunion, bibliothèque, etc. 042 - Établissement d'enseignement, école, lycée, collège, université, crèche, garderie 043 - Lieu de vente, petit ou grand (y compris la vente dans la rue) 044 - Restaurant, lieu récréatif, lieu d'hébergement (y compris musée, lieu de spectacle, foire...) 049 - Autre Type de lieu connu du groupe 040 mais non listé ci-dessus 050 - Établissement de soins - Non précisé 051 - Établissement de soins, clinique, hôpital, nurserie 059 - Autre Type de lieu connu du groupe 050 mais non listé ci-dessus 060 - Lieu public - Non précisé 061 - Lieu ouvert en permanence au déplacement du public (voies d'accès, de circulation, zone de stationnement, salle d'attente gare, aérogare...) 062 - Moyen de transport – terrestre: route, rail - privé ou public (quel qu'il soit: train, bus, voiture,...) 063 - Zone connexe aux lieux publics à accès réservé au personnel autorisé: voie de chemin de fer, tarmac d'aérodrome, voie de secours sur autoroute 069 - Autre Type de lieu connu du groupe 060 mais non listé ci-dessus 070 - Domicile - Non précisé 071 - Domicile privé 072 - Parties communes, annexes, jardin attenant privé 079 - Autre Type de lieu connu du groupe 070 mais non listé ci-dessus 080 - Lieu d'activité sportive - Non précisé 081 - En intérieur - salle d'activité sportive, gymnase, piscine couverte 082 - En extérieur - terrain de sport, piscine, piste de ski 089 - Autre Type de lieu connu du groupe 080 mais non listé ci-dessus 090 - En l'air, en hauteur - à l'exclusion des chantiers - Non précisé 091 - En hauteur - sur un plan fixe (toiture, terrasse...) 092 - En hauteur - mât, pylône, plate-forme suspendue 093 - En l'air - à bord d'un aéronef, etc. 099 - Autre Type de lieu connu du groupe 090, à l'exclusion des chantiers, mais non listé ci-dessus 100 - Sous terre - à l'exclusion des chantiers - Non précisé 101 - Sous terre - tunnel (route, train, métro, etc.) 102 - Sous terre - mine 103 - Sous terre - égout 109 - Autre Type de lieu connu du groupe 100, à l'exclusion des chantiers, non listé ci-dessus 110 - Sur l'eau - à l'exclusion des chantiers - Non précisé 111 - Mer ou océan - à bord de tout type de vaisseau, plate-forme, navire, bateau, barge 112 - Lac, rivière, fleuve, port - à bord de tout type de vaisseau, plate-forme, navire, bateau, barge 119 - Autre Type de lieu connu du groupe 110, à l'exclusion des chantiers, mais non listé ci-dessus 120 - En milieu hyperbare - à l'exclusion des chantiers - Non précisé 121 - En milieu hyperbare - sous l'eau (plongée...) 122 - En milieu hyperbare - caisson 129 - Autre Type de lieu connu du groupe 120, à l'exclusion des chantiers, mais non listé ci-dessus 999 - Autre Type de lieu non listé dans cette classification |
ATT_MDL_BLE | Contact - modalité de la blessure |
00 - Pas d'information 10 - Contact avec courant électrique, température, substance dangereuse - Non précisé 11 - Contact indirect avec un arc électrique, foudre (passif) 12 - Contact direct avec l'électricité, recevoir une décharge électrique dans le corps 13 - Contact avec flamme nue ou objet, environnement - chaud ou en feu ... 14 - Contact avec objet, environnement - froid ou glacé 15 - Contact avec des substances dangereuses - via nez, bouche, par inhalation de 16 - Contact avec des substances dangereuses - sur ou au travers de la peau et des yeux 17 - Contact avec des substances dangereuses - via le système digestif en avalant, mangeant 19 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 10 mais non listé ci-dessus 20 - Noyade, ensevelissement, enveloppement - Non précisé 21 - Noyade dans liquide 22 - Ensevelissement sous solide 23 - Enveloppement par, entouré de gaz ou de particules en suspension 29 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 20 mais non listé ci-dessus 30 - Écrasement en mouvement vertical ou horizontal sur, contre un objet immobile (la victime est en mouvement) - Non précisé 31 - Mouvement vertical, écrasement sur, contre (résultat d'une chute) 32 - Mouvement horizontal, écrasement sur, contre 39 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 30 mais non listé ci-dessus 40 - Heurt par objet en mouvement, collision avec - Non précisé 41 - Heurt - par objet projeté 42 - Heurt - par objet qui chute 43 - Heurt - par objet en balancement 44 - Heurt par objet y compris les véhicules - en rotation, mouvement, déplacement 45 - Collision avec un objet y compris les véhicules - collision avec une personne (la victime est en mouvement) 49 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 40 mais non listé ci-dessus 50 - Contact avec Agent matériel coupant, pointu, dur, rugueux - Non précisé 51 - Contact avec Agent matériel coupant (couteau, lame) 52 - Contact avec Agent matériel pointu (clou, outil acéré) 53 - Contact avec Agent matériel dur ou rugueux 59 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 50 mais non listé ci-dessus 60 - Coincement, écrasement, etc. (Non précisé) 61 - Coincement, écrasement : dans 62 - Coincement, écrasement : sous 63 - Coincement, écrasement : entre 64 - Arrachement, sectionnement d'un membre, d'une main, d'un doigt 69 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 60 mais non listé ci-dessus 70 - Contrainte physique du corps, contrainte psychique - Non précisé 71 - Contrainte physique - sur le système musculo-squelettique 72 - Contrainte physique - causée par des radiations, par le bruit, la lumière, la pression 73 - Contrainte psychique, choc mental 79 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 70 mais non listé ci-dessus 80 - Morsure, coup de pied, etc., (animal ou humain) - Non précisé 81 - Morsure par 82 - Piqûre par un insecte, un poisson 83 - Coup, coup de pied, coup de tête, étranglement 89 - Autre Contact - Modalité de la blessure connu du groupe 80 mais non listé ci-dessus 99 - Autre Contact - Modalité de la blessure non listé dans cette classification |
ATT_NAT_SGE | Siège nature lésions (SGE) | |
ATT_PAY_COD | Pays |
Code pays - cliquer ici |
ATT_STA_PRO | Statut professionnel de la victime |
0 - Non connue 1 - CDI 2 - CDD 3 - Intérimaire 5 - Apprenti/élève ... 9 - Autre contrat de travail |
ATT_VIC_PRO | Profession de la victime d'un AT | |
ATT_VIC_PTR | Poste de travail |
0 - Non précisé 1 - Poste de travail habituel ou dans l’enceinte de l’unité locale de travail habituelle 2 - Poste de travail occasionnel ou mobile ou en déplacement pour le compte de l’employeur 9 - Autre poste de travail |
SEE_ATT_HRE | Heure de survenance du sinistre AT (source SGE) | |
SIN_LIE_COD | Code lieu du sinistre AT | |
VIC_ANC_COD | Code ancienneté de la victime de l'AT | |
VIC_ATT_NAT | Nationalité de la victime de l'AT | |
VIC_PRO_QLF | Qualification professionnelle de la victime de l'AT | |
MLP_VIC_PRO | Profession de la victime d'une MP | |
SEE_EXP_RIS | Risque de dernière exposition | |
SEE_MLP_BTR | MP : tableau MP bis ter | |
SEE_MLP_TAB | MP : numéro de Tableau MP | |
SEE_REC_DTE | Date de reconnaissance du sinistre (source SGE) | |
SEE_SYN_LOP | MP - syndrome : localisation et paragraphe | |
SEE_SYN_PAT | MP - syndrome : code Pathologie (CIM10) (source SGE) | |
SIN_CAT_PRD | Catégorie de produit | |
SIN_CAU_AGT | Agent causal | |
SIN_EXP_DUR | Code de durée d'exposition | |
CGL_NAT | Nature du compte global | |
CGL_NUM | Numéro de compte global | |
COT_BOF_COD | Code batellerie et code forain | |
COT_BUR_NUM | Code bureau du cotisant | |
COT_CRA_RTT | Code CRAM de rattachement du cotisant | |
COT_CRE_DTE | Date de création du cotisant | |
COT_CTN_COD | Comité Technique National (CTN) | |
COT_POS_COD | Code postal du cotisant | |
COT_RAD_DTE | Date de radiation du cotisant | |
COT_RSQ_NUM | Numéro de risque du cotisant | |
COT_URS_COD | Code URSSAF du cotisant | |
COT_VAL_COT | Code validité du cotisant | |
ENT_SRN_NUM | Numéro SIREN de l'entreprise | |
ETA_NIC_NUM | NIC Etablissement | |
SEE_SEC_NUM | Numéro Section d'établissement (SE) | |
SEE_TRF_CAT | Catégorie de tarification | |
ETA_APE_GLB | Code APE global | |
ETA_CHT_COD | Code CHSCT de l'établissement | |
ETA_SIR_NUM | Numéro de SIRET de l'établissement | |
ETA_URS_VLU | Code URSSAF VLU de l'établissement | |
ENT_SAL_NBR | Nombre de salariés de l'entreprise | |
CRD_ORD_NUM_TRIEN_1_2016 | Numéro d'ordre élément de crédit | |
SEE_CRD_ORI_TRIEN_1_2016 | Code origine crédit | |
SEE_CRD_TYP_1_2016 | Type de crédit | |
SEE_SAL_MNT_TRIEN_1_2016 | Montant des salaires | |
SEE_SAL_NBR_TRIEN_1_2016 | Nombre de salariés | |
SEE_TRF_BUT_TRIEN_1_2016 | Butoir de tarification | |
SEE_TRF_MOD_TRIEN_1_2016 | Mode de tarification | |
SEE_TRF_TAU_TRIEN_1_2016 | Taux de tarification | |
SEE_TRV_NBH_TRIEN_1_2016 | Nombre d'heures travaillées | |
AGE_ACCI | Age de la victime le jour de l'accident | |
SIN_1IJ_ANN_REDRESSE | Année de premier versement IJ ou premier règlement de l'AT (en réalité, "de 1er versement IJ" seulement), redressée | |
REDRESSE_CIVILITE | Indique si il est nécessaire de redresser la civilité | |
DATE_SIN | Date du sinistre | |
DATE_DECISION | Date de la décision | |
STATUT | Statut du sinistre : nous avons gardé les statuts D (reconnu) et A (en attente) si présence d' IJ | |
NUM_ENQ | Identifiant SNIIRAM de l'enquêté |
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Citation des données et identifiant persistant (DOI - Digital Object Identifier) pour chaque millésime.
RPS_2016 : https://doi.org/10.34724/CASD.347.2816.V1