ID_DIFF |
Identifiant de l’enfant EDP |
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ID_EVT_DIFF |
Identifiant de l’événement |
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EVT_TYPE |
Type d’événement |
GNAIS - Bulletin de naissance créé en gestion GTJAP - Transcription d’un jugement d’adoption plénière en gestion GTJDNC - Transcription d’un jugement déclaratif de naissance en gestion JAP - Transcription d’un jugement d’adoption plénière JDNC - Transcription d’un jugement déclaratif de naissance ...
NAIS - Bulletin de naissance
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ENF_IND_SEXE |
Sexe de l’enfant EDP |
M - Homme F - Femme I - Indéterminé Blanc - Sexe inconnu |
ENF_IND_NAI_DATE |
Date de naissance de l’enfant EDP |
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ENF_IND_NAI_LIEU_DEPCOM |
Lieu de naissance de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc - Non renseigné |
PERE_IND_NAI_DATE |
Date de naissance du père de l’enfant EDP |
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MERE_IND_NAI_DATE |
Date de naissance de la mère de l’enfant EDP |
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PERE_IND_NAI_LIEU_DEPCOM |
Lieu de naissance du père de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc ou XX ou XXXXX - Non renseigné |
MERE_IND_NAI_LIEU_DEPCOM |
Lieu de naissance de la mère de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc ou XX ou XXXXX - Non renseigné |
PERE_ADR_LIEU_DEPCOM |
Lieu de résidence du père de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc ou XX ou XXXXX - Non renseigné |
MERE_ADR_LIEU_DEPCOM |
Lieu de résidence de la mère de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc ou XX ou XXXXX - Non renseigné |
ADRDOMPAR |
Indique si le père et la mère de l’enfant EDP habitent à la même adresse |
M_ADR - Habite à la même adresse M_COM - Habite dans la même commune M_DEP - Habite dans le même département M_REG - Habite dans la même région AUTRE - Autre ...
Blanc - Non renseigné
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PERE_NAT_CODE |
Nationalité du père de l’enfant EDP à sa naissance |
- Bulletin de naissance à partir de 1998 1XX - Français 2 suivi d'un code nationalité à deux chiffres - Etranger et sa nationalité 2XX - Etranger mais nationalité non déclarée Blanc ou XXX - Non déclaré ...
Code ISO des nationalités - Norme internationale des codes des noms de pays : cliquer iciBlanc ou 999 - Non déclaré |
MERE_NAT_CODE |
Nationalité de la mère de l’enfant EDP à sa naissance |
- Bulletin de naissance à partir de 1998 1XX - Français 2 suivi d'un code nationalité à deux chiffres - Etranger et sa nationalité 2XX - Etranger mais nationalité non déclarée Blanc ou XXX - Non déclaré ...
Code ISO des nationalités - Norme internationale des codes des noms de pays : cliquer iciBlanc ou 999 - Non déclaré |
PERE_CS_CODE |
Catégorie socioprofessionnelle du père de l’enfant EDP |
10 - Agriculteurs exploitants 21 - Artisans 22 - Commerçants et assimilés 23 - Chefs d'entreprise de 10 salariés et plus 31 - Professions libérales ...
33 - Cadres de la fonction publique 34 - Professeurs, professions scientifiques 35 - Professions de l'information, des arts et du spectacle 36 - Cadres d'entreprise, ingénieurs 42 - Instituteurs et assimilés 43 - Professions intermédiaires de la santé et du travail social 44 - Clergé, religieux 45 - Professions intermédiaires administratives de la fonction publique 46 - Professions intermédiaires administratives et commerciales des entreprises 47 - Techniciens 48 - Contremaîtres, agents de maîtrise 52 - Employés civils et agents de service de la fonction publique 53 - Policiers et militaires 54 - Employés administratifs d'entreprise 55 - Employés de commerce 56 - Personnels des services directs aux particuliers 59 - Chômeurs en Soutien à l'activité indépendante (SAI) Blanc ou XX - Non déclaré
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MERE_CS_CODE |
Catégorie socioprofessionnelle de la mère de l’enfant EDP |
10 - Agriculteurs exploitants 21 - Artisans 22 - Commerçants et assimilés 23 - Chefs d'entreprise de 10 salariés et plus 31 - Professions libérales ...
33 - Cadres de la fonction publique 34 - Professeurs, professions scientifiques 35 - Professions de l'information, des arts et du spectacle 36 - Cadres d'entreprise, ingénieurs 42 - Instituteurs et assimilés 43 - Professions intermédiaires de la santé et du travail social 44 - Clergé, religieux 45 - Professions intermédiaires administratives de la fonction publique 46 - Professions intermédiaires administratives et commerciales des entreprises 47 - Techniciens 48 - Contremaîtres, agents de maîtrise 52 - Employés civils et agents de service de la fonction publique 53 - Policiers et militaires 54 - Employés administratifs d'entreprise 55 - Employés de commerce 56 - Personnels des services directs aux particuliers 59 - Chômeurs en Soutien à l'activité indépendante (SAI) Blanc ou XX - Non déclaré
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MAR_DATE |
Date du mariage des parents de l’enfant EDP |
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MAR_LIEU_DEPCOM |
Lieu du mariage des parents de l’enfant EDP |
Code à 5 chiffres - France : Code officiel géographique : cliquer ici 99 suivi du code pays - Etranger : Code officiel géographique : cliquer ici Blanc ou 00 - Non renseigné |
ORIGINOM |
Origine du nom de l’enfant EDP par rapport aux noms des parents |
1 - Le nom de l’enfant est le nom du père 2 - Le nom de l’enfant est le nom de la mère 3 - Nom composé : nom du père puis nom de la mère accolé (avec trait d’union) 4 - Nom composé : nom de la mère puis nom du père accolé (avec trait d’union) 5 - Autre ...
Blanc - Non renseigné
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ENF_GEMEL_INDIC |
Indicatrice de gémellité des enfants |
1 - Oui 0 - Non |
NB_EDP |
Nombre d'individus EDP associés à l'évènement |
1 - Seul l’enfant est EDP 2 - Un des deux parents de l’enfant est également EDP 3 - Les deux parents de l’enfant sont également EDP |
CTX_CATACC |
Type d'accouchement |
X - Naissance simple 2gv - Deux garçons déclarés vivants 1gv1gm - Un garçon vivant, un garçon mort 2gm - Deux garçons morts 1gv1fv - Un garçon vivant, une fille vivante ...
1gv1fm - Un garçon vivant, une fille morte 1gm1fv - Un garçon mort, une fille vivante 1gm1fm - Un garçon mort, une fille morte 2fv - Deux filles vivantes 1fv1fm - Une fille vivante, une fille morte 2fm - Deux filles mortes T - Naissance triple Q - Naissance quadruple Blanc - Non renseigné (non disponible pour les bulletins de naissance avant 1982 et pour les jugements d’adoption plénière, ainsi que sur la période 1996-2011)
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CTX_ACC_ENF_NBR |
Nombre d'enfants issus de l'accouchement |
1 - Naissance simple 2 - Naissance double 3 - Naissance triple 4 - Naissance quadruple Blanc - Non renseigné |
I_ENF_IND_NAI_DATE |
Indicatrice de redressement de la date de naissance de l'enfant EDP |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_ENF_IND_SEXE |
Indicatrice de redressement du sexe de l'enfant EDP |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MAR_DATE |
Indicatrice de redressement de la date de mariage des parents |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MAR_LIEU_DEPCOM |
Indicatrice de redressement du lieu de mariage des parents |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MERE_ADR_LIEU_DEPCOM |
Indicatrice de redressement du lieu de résidence de la mère |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MERE_IND_NAI_DATE |
Indicatrice de redressement de la date de naissance de la mère |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MERE_IND_NAI_LIEU_DEPCOM |
Indicatrice de redressement du lieu de naissance de la mère |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MERE_NAT_CODE |
Indicatrice de redressement de la nationalité de la mère |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_MERE_CS_CODE |
Indicatrice de redressement de la catégorie socioprofessionnelle de la mère |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_PERE_ADR_LIEU_DEPCOM |
Indicatrice de redressement du lieu de résidence du père |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_PERE_IND_NAI_DATE |
Indicatrice de redressement de la date de naissance du père |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_PERE_IND_NAI_LIEU_DEPCOM |
Indicatrice de redressement du lieu de naissance du père |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_PERE_NAT_CODE |
Indicatrice de redressement de la nationalité du père |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
I_PERE_CS_CODE |
Indicatrice de redressement de la catégorie socioprofessionnelle du père |
0 - Non redressé (ou codifié avec succès) 1 - Redressé . - Hors champ |
CTX_MERE_VIVANT_ENF_PREC_NBR |
Nombre d’aînés de l’enfant EDP qui vient de naître (brut) |
Blanc - Non renseigné (non disponible pour les jugements d’adoption plénière) |
CTX_NAV_PREC_DATE |
Date de la naissance précédente (brut) |
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