CT_Employeurs : Labour conditions - employers section

Years : RPS_2016, 2019, 2013

Producer : Ministry of Labour (DARES)

Authorisation : Comité du Secret Statistique

The Working Conditions survey was only conducted in the North of France until 2005, with the objective of providing information to complement that of the Employment survey on working conditions. In 2013 the survey was extended to cover certain topics in greater depth and to address new issues such as exposure to psychosocial risks. Since then, every three years, a CT survey dedicated to psychosocial risks (CT-RPS) has been conducted, with a larger number of questions on this subject and a CT survey describing working conditions in greater detail. Since 2013, the CT-RPS survey has been carried out in two parts: an "individual" part based on questioning a sample of employees, and an "employer" part based on a questionnaire sent by post to employers, including the employees surveyed. The "employer" component provides a better understanding of the risks and prevention of these risks in French establishments, and also enables the data from the two components to be compared in order to assess, as far as possible, convergences or divergences in the opinions of employees and their employers on their working conditions. The employer survey is carried out on two samples: the first is randomly drawn from the business register (French Sirene), the second is based on the responses of employers of employees who completed the "individuals" section of the survey, provided that the establishment has 10 employees or more. The field covers metropolitan France and four overseas departments (Martinique, Guadeloupe, French Guiana and Reunion). It includes establishments in all sectors, market or not, public or private, and of all sizes.

Example of data content for CT_Employeurs : Labour conditions - employers section

Download in csv format

                                            FP DIFF2016
                                        
Données fonction publique d'État et collectivités territoriales

                                            SM DIFF2016
                                        
Données secteur marchand

                                            SH DIFF2016
                                        
Données secteur hospitalier (public et privé)

Variable Name	Variable Label	Values & Labels
LOT	Enquête en 5 lots
IDEMPL	Identifiant employeur
QA1H	Nombre d’années que cet établissement est en activité à cette adresse	1 - Moins de 2 ans 2 - 2 à 4 ans 3 - 5 à 9 ans 4 - 10 à 19 ans 5 - 20 à 49 ans ... 6 - 50 ans et plus
QA2H_1	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : médecine, chirurgie, obstétrique	1 - Oui 2 - Non
QA2H_2	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : psychiatrie	1 - Oui 2 - Non
QA2H_3	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : soins de suite ou réadaptation	1 - Oui 2 - Non
QA2H_4	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : soins de longue durée	1 - Oui 2 - Non
QA2H_5	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : hospitalisation à domicile	1 - Oui 2 - Non
QA2H_6	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : autres	1 - Oui 2 - Non
QA2H_6_OTHER	Nombre d'années que l'établissement est en activité à cette adresse : autres (précisions)
QA3H_1	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : transfert d'activité à d'autres établissements de santé	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA3H_2	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : suppression d'activité (sans transfert)	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA3H_3	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : fusion totale ou partielle avec un autre établissement de santé	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA3H_4	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : augmentation du nombre de place en chirurgie ambulatoire	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA3H_5	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : développement d'activités transversales	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA3H_6	Depuis 3 ans, les activités de votre établissement ont évolué dans les sens suivants : développement de la télémédecine	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet (établissement de moins de 3 ans)
QA4H_1_1	La restauration est gérée par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_2	Le linge est gérée par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_3	Les déchets sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_4	Les achats, l’approvisionnement est gérée par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_5	Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_6	Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_7	La stérilisation est gérée par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_8	La gestion du personnel, la formation sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_9	L’informatique, le système d’information sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_10	La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_1_11	La production, le codage et l'analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérées par l’établissement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_1	La restauration est gérée par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_2	Le linge est gérée par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_3	Les déchets sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_4	Les achats, l’approvisionnement est gérée par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_5	les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_6	Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_7	La stérilisation est gérée par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_8	La gestion du personnel, la formation sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_9	L’informatique, le système d’information sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_10	La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_2_11	La production, le codage et l'analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérées par l’entité ou groupe hospitalier	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_1	La restauration est confiée à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_2	Le linge est confiée à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_3	Les déchets sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_4	Les achats, l’approvisionnement sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_5	Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_6	Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_7	La stérilisation est confiée à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_8	La gestion du personnel, la formation sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_9	L’informatique, le système d’information sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_10	La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_3_11	La production, le codage et l'analyse des données médico-administratives (PMSI) sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_1	La restauration est gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_2	Le linge est gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_3	Les déchets sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_4	Les achats, l’approvisionnement sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_5	Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_6	Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_7	La stérilisation est gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_8	La gestion du personnel, la formation sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_9	L’informatique, le système d’information sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_10	La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_4_11	La production, le codage et l'analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_1	Cette fonction n'existe pas : la restauration	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_2	Cette fonction n'existe pas : le linge	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_3	Cette fonction n'existe pas : les déchets	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_4	Cette fonction n'existe pas : les achats, l’approvisionnement	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_5	Cette fonction n'existe pas : les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.)	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_6	Cette fonction n'existe pas : les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.)	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_7	Cette fonction n'existe pas : la stérilisation	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_8	Cette fonction n'existe pas : la gestion du personnel, la formation	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_9	Cette fonction n'existe pas : l’informatique, le système d’information	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_10	Cette fonction n'existe pas : la comptabilité, la finance, le contrôle de gestion	1 - Oui 0 - Non
QA4H_5_11	Cette fonction n'existe pas : la production, le codage et l'analyse des données médico-administratives (PMSI)	1 - Oui 0 - Non
QA5H_1	Votre direction dispose d’un système de tableaux de bord ou de reporting alimenté à un rythme au moins trimestriel pour le suivi interne du budget et des finances	1 - Oui 2 - Non
QA5H_2	Votre direction dispose d’un système de tableaux de bord ou de reporting alimenté à un rythme au moins trimestriel pour le pilotage ou la planification de l’activité	1 - Oui 2 - Non
QA6H_1	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : intervention accrue des familles ou des proches	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_2	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : montée de l’isolement de certains usagers	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_3	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : appauvrissement ou précarisation de la population environnante	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_4	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : affaire(s) portée(s) en justice	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_5	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : affaire(s) médiatisée(s), classement dans les médias	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_6	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : intervention(s) d’associations de malades, de groupes de pression	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_7	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : incivilités, vols, agressions, dégradations, etc.	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_8	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : cas de maltraitance	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA6H_9	Au cours des trois dernières années, les situations suivantes ont marqué les relations de votre établissement avec les usagers : développement des maladies chroniques	1 - Nulle ou très faible 2 - Faible 3 - Forte 4 - Très forte
QA7H_1	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : une permanence d’accès aux soins de santé pour les plus démunis (PASS)	1 - Oui 2 - Non
QA7H_2	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : le recours à des interprètes	1 - Oui 2 - Non
QA7H_3	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : une formation du personnel aux relations avec les patients et leurs familles	1 - Oui 2 - Non
QA7H_4	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : un dispositif formalisé ou du personnel spécialisé pour l’information des patients (et de leur famille) sur leur état de santé	1 - Oui 2 - Non
QA7H_5	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : des actions de prévention auprès de la population fréquentant l’hôpital (lutte anti-tabac, alcoologie, diététique, etc.)	1 - Oui 2 - Non
QA7H_6	Votre établissement utilise, pour ses relations avec les usagers, les dispositifs suivants : un dossier patient électronique	1 - Oui 2 - Non
QA8H_1	Votre établissement utilise, concernant la qualité du service rendu aux usagers, les dispositifs suivants : la labellisation de la qualité de l’accueil (label «fraternité», qualité de la prise en charge des patients, etc.)	1 - Oui 2 - Non
QA8H_2	Votre établissement utilise, concernant la qualité du service rendu aux usagers, les dispositifs suivants : d’autres audits de la qualité de l’accueil	1 - Oui 2 - Non
QA8H_3	Votre établissement utilise, concernant la qualité du service rendu aux usagers, les dispositifs suivants : des enquêtes de satisfaction des usagers (hors questionnaire de sortie)	1 - Oui 2 - Non
B_DRH	Il y a un service de ressources humaines ou de gestion du personnel dans votre établissement ou votre entreprise	1 - Oui, dans l'établissement 2 - Oui, au siège social 3 - Non
QB2BH_1	Votre établissement utilise les outils de GRH suivants : gestion prévisionnelle des ressources humaines (GPRH) ou gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC)	1 - Oui 2 - Non
QB2BH_2	Votre établissement utilise les outils de GRH suivants : référentiel de compétences ou de métiers (diplômes, formations, qualification, etc.)	1 - Oui 2 - Non
QB2BH_3	Votre établissement utilise les outils de GRH suivants : système formalisé de gestion des tps (organisation horaires, gardes, astreintes)	1 - Oui 2 - Non
QB2BH_4	Votre établissement utilise les outils de GRH suivants : dispositif de prise en charge des difficultés psychologiques du personnel	1 - Oui 2 - Non
QB2BH_5	Votre établissement utilise les outils de GRH suivants : pool de remplacement (infirmiers, aides-soignants, etc.)	1 - Oui 2 - Non
B_EVA	Dans votre établissement les agents/salariés ont un entretien annuel d’évaluation	1 - Oui, tous les salariés 2 - Oui, certains salariés 3 - Non
B_OBJ_IND_CHIFFRE	Les agents/salariés ont un ou des objectif(s) individuel(s) chiffré(s)	1 - Oui, tous les salariés 2 - Oui, certains salariés 3 - Non 4 - Ne sait pas
B_OBJ_IND_DECIDE	Décision des objectif(s) individuel(s) chiffré(s)	1 - Décidés principalement par la hiérarchie ou le client 2 - Discutés entre le salarié et la hiérarchie 3 - Décidés principalement au sein de l’équipe 4 - Ne sait pas
B_OBJ_EQUIPE_CHIFFRE	Les agents/salariés ont un ou des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe	1 - Oui, pour tous les salariés 2 - Oui, pour certains salariés 3 - Non 4 - Ne sait pas
B_OBJ_EQUIPE_DECIDE	Décision des objectif(s) individuel(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe	1 - Décidés principalement par la hiérarchie ou le client 2 - Discutés entre l’équipe et la hiérarchie 3 - Décidés principalement au sein de l’équipe 4 - Ne sait pas
QB4H	Importance des dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement de l'année dernière	1 - Moins de 1,5% 2 - De 1,5 à 2% 3 - De 2,1 à 3% 4 - De 3,1 à 4% 5 - De 4,1 à 6% ... 6 - Plus de 6% 7 - Ne sait pas
C1_1	L’activité de cet établissement connaît des fluctuations annuelles	1 - Oui 2 - Non
C1_2	L’activité de cet établissement connaît des fluctuations saisonnières	1 - Oui 2 - Non
C1_3	L’activité de cet établissement connaît des fluctuations hebdomadaires	1 - Oui 2 - Non
QC2H	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu à faire face à des variations importantes du nombre de séjours	1 - Oui, uniquement une variation à la hausse 2 - Oui, uniquement une variation à la baisse 3 - Oui, des variations à la hausse et à la baisse 4 - Non
QC3AH_1	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : réduction du volume d’heures supplémentaires et/ou complémentaires	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_2	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : périodes basses de modulation/annualisation	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_3	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : obligation pour les salariés de prendre des jours de congés, de RTT ou des jours sur un compte épargne-temps (CET)	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_4	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : non remplacement des départs	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_5	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : licenciements	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_6	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : ruptures conventionnelles	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_7	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : non-renouvellement ou baisse des embauches en CDD	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_8	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution du recours à l’intérim	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_9	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution du nombre d’équipes	1 - Oui 2 - Non
QC3AH_10	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution de la sous-traitance	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_1	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours accru aux heures supplémentaires et/ou complémentaires	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_2	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : périodes hautes de modulation/annualisation	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_3	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : refus aux salariés de prendre des jours de congés ou de RTT, ou obligation d’alimenter leur compte épargne-temps (CET)	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_4	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : augmentation du nombre de salariés en CDI	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_5	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : augmentation du nombre de CDD (dont « extras », vacataires, etc.)	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_6	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours accru à l’intérim	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_7	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : mise en place d’équipes ponctuelles ou supplémentaires (de nuit) ou de suppléance (VSD)	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_8	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours accru à la sous-traitance	1 - Oui 2 - Non
QC3BH_9	Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours accru au portage salarial	1 - Oui 2 - Non
QC4AH_1_1	La hiérarchie définit les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_2	Dans votre établissement, la hiérarchie détermine les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_3	Dans votre établissement, la hiérarchie détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_4	Dans votre établissement, la hiérarchie répartit le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_5	Dans votre établissement, la hiérarchie effectue la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_6	Dans votre établissement, la hiérarchie forme les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_1_7	Dans votre établissement, la hiérarchie contrôle les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_1	Dans votre établissement, les comités définissent les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_2	Dans votre établissement, les comités détermine les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_3	Dans votre établissement, les comités déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_4	Dans votre établissement, les comités qui répartissent le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_5	Dans votre établissement, les comités effectuent la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_6	Dans votre établissement, les comités forment les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_2_7	Dans votre établissement, les comités contrôlent les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_1	Dans votre établissement, les personnels définissent les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_2	Dans votre établissement, les personnels déterminent les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_3	Dans votre établissement, les personnels déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_4	Dans votre établissement, les personnels répartissent le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_5	Dans votre établissement, les personnels effectuent la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_6	Dans votre établissement, les personnels forment les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_3_7	Dans votre établissement, les personnels contrôlent les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_1	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs définissent les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_2	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs détermine les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_3	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_4	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs qui répartissent le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_5	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs effectuent la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_6	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs forment les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_4_7	Dans votre établissement, des intervenants extérieurs contrôlent les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_1	Dans votre établissement, d'autres agents définissent les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_2	Dans votre établissement, d'autres agents déterminent les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_3	Dans votre établissement, d'autres agents déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_4	Dans votre établissement, d'autres agents répartissent le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_5	Dans votre établissement, d'autres agents effectuent la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_6	Dans votre établissement, d'autres agents forment les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_5_7	Dans votre établissement, d'autres agents contrôlent les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_1	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : définir les procédures et les modes opératoires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_2	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : déterminer les horaires	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_3	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : déterminer la durée et les types d’aménagement du temps de travail	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_4	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : répartit le travail au sein des équipes	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_5	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : effectuer la maintenance des machines et des outils	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_6	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : former les salariés	1 - Oui 0 - Non
QC4AH_6_7	L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : contrôler les résultats du travail	1 - Oui 0 - Non
QC4BH	Votre établissement a été certifié ou est-il en cours de certification	1 - Procédure achevée 2 - Procédure en cours
C_DISPOSITIF_ISO	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : certification ou l’accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité (ex : ISO9001, EAQF)	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_QUALITE_SOINS	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : autre outil d’évaluation externe de la qualité des soins	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_AUDIT	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : audits sur les coûts	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_ANALYSE	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_SIGNAL	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : dispositif de signalement des événements indésirables précurseurs de crises, système d’indicateurs sanitaires d’alertes	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_AUTO	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : équipes ou groupes de travail autonomes	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_BLOC_OPERATOIRE	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : fonction spécifique de coordination de la programmation des blocs opératoires	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_FB	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : un réseau social d'entreprise, ouvert aux clients et usagers	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
C_DISPOSITIF_LEAN	Temps d'utilisation de dispositifs organisationnels au sein de l'établissement : un système "lean" de production ou de gestion	1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non
QC6AH	L'établissement a opéré des changements tarifaires au cours des trois dernières années	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
QC6BH	Changements tarifaires (détail)
QC7AH	Votre établissement bénéficie de dotations annuelles relevant des missions d’intérêt générales (MIG)	1 - Oui 2 - Non
QC7BH	Une partie de ces dotations annuelles relevant des MIG vous ont été supprimées au cours des trois dernières années	1 - Oui 2 - Non
QC8AH	Votre établissement bénéficie de dotations annuelles relevant des aides à la contractualisation (AC)	1 - Oui 2 - Non
QC8BH	Une partie de ces dotations annuelles relevant des AC vous ont été supprimées au cours des trois dernières années	1 - Oui 2 - Non
QC9AH	Votre entreprise a ouvert une négociation sur la compétitivité et l’emploi au cours des 12 derniers mois	1 - Oui 2 - Non
QC9BH_1	Négociation : il y a eu un accord sur un changement des horaires de travail	1 - Oui 2 - Non
QC9BH_2	Négociation : il y a eu un accord sur un plan de mobilité interne	1 - Oui 2 - Non
QC9BH_3	Négociation : il y a eu un accord sur un gel ou une baisse de salaires	1 - Oui 2 - Non
QC9BH_4	Négociation : il y a eu un autre accord	1 - Oui 2 - Non
QC9BH_4_OTHER	Négociation : il y a eu un autre accord (précisions)
D_ORDINON	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur non connecté à un réseau	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
D_ECRAN_DEDIE	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un écran dédié à certaines fonctions seulement	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
D_ORDIRESEAU	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur en réseau, Intranet, Extranet	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
D_INTERNET	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un accès Internet	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
D_PGI	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un progiciel de gestion intégré (PGI ou ERP en anglais), un workflow	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
D_PLATEFORME_COLLABO	Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail une plate forme de travail collaboratif, un groupware	1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10 à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas
E_MANUT	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à la manutention manuelle de charges lourdes	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_POSTURE	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés, au cours des 12 derniers mois, à des postures pénibles	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_CHIM	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées...)	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_TEMP	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des températures extrêmes	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_BRUIT	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_NUIT	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés, au cours des 12 derniers mois, au travail de nuit (entre 21h et 6h)	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_EQUIPE	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois au travail en équipes alternantes	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_CHAINE	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois au travail à la chaîne, à un travail répétitif	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
QE2H_2	Nombre de salariés à qui vous délivré une fiche de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité au titre de l’année 2015 (ne sait pas)	1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon
E_PROTECT	Dans votre établissement, il existe des protections collectives	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet 4 - Ne sait pas
E_PROTECT_UTILISE	A votre connaissance, les salariés utilisent ces protections collectives	1 - Toujours 2 - Souvent 3 - Parfois 4 - Jamais 5 - Ne sait pas
QE3DH	Il y a eu un rapport entre la dernière visite de conformité et l'utilisation de protections collectives	1 - Oui 2 - Non
QE3EH	Si rapport entre la dernière visite de conformité et l'utilisation de protections collectives : avec ou sans réserve	1 - Avec réserve 2 - Sans réserve
E_SUBSTIT_TXT	Précisions sur le type de remplacement d'équipement effectué
E_AT	Au cours des 12 derniers mois, il y a eu un ou plusieurs accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
QE5BH_2	Nombre d’accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail (ne sait pas)	1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon
E_MEDTRAV_AUTONOME	En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service autonome de santé au travail	1 - Oui 2 - Non
E_MEDTRAV_INTER_ENTREP	En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service inter-entreprises de santé au travail	1 - Oui 2 - Non
E_MEDTRAV_AUTRE	En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d'un autre type de service	1 - Oui 2 - Non
E_MEDTRAV_TXT	En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d'un autre type de service (précisions)
QE6BH	Vous disposez d’une fiche d’établissement élaborée par ce service inter-entreprises décrivant les risques professionnels dans votre établissement	1 - Oui 2 - Non
QE7AH	En matière de Santé-Sécurité au travail, votre entreprise emploie (en interne) un ou des professionnels spécialisés (hors médecine du travail)	1 - Oui 2 - Non
QE7BH_2	Nombre de professionnels spécialisé (ne sait pas)	1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon
QE8H_2	Nombre de salariés soumis à une surveillance médicale renforcée dans votre établissement (ne sait pas)	1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon
E_RETRAIT	Au cours des 12 derniers mois, un ou des salariés ont interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou leur sécurité	1 - Oui, à plusieurs reprises 2 - Oui, une fois 3 - Non 4 - Ne sait pas
E_CONSEIL_OPSS	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : Organisme de prévention de la sécurité sociale	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_SST	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : Services de santé au travail/médecine du travail	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_IT	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : Inspection du travail, inspection des installations classées	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_FH	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : Fédération hospitalière	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_ANACT	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : ANACT/ ARACT	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_ARS	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : ARS	1 - Oui 2 - Non
E_CONSEIL_EXT	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part des organismes ou institutions suivants : Spécialistes externes en matière de santé et sécurité	1 - Oui 2 - Non
E_COORD_DE_LETABL	Vous ou quelqu’un de votre établissement / entreprise a coordonné la rédaction de ce document	1 - Oui 0 - Non
E_COORD_INSTITUTIONNEL	Un préventeur institutionnel a coordonné la rédaction de ce document	1 - Oui 0 - Non
E_COORD_PRIVE	Un consultant privé a coordonné la rédaction de ce document	1 - Oui 0 - Non
E_COORD_CONSEILLER	Un conseiller de votre fédération professionnelle a coordonné la rédaction de ce document	1 - Oui 0 - Non
E_COORD_DUER_AUTRE	Un autre agent a coordonné la rédaction de ce document	1 - Oui 0 - Non
E_COORD_DUER_TXT	Un autre agent a coordonné la rédaction de ce document (précisions)
E_DUER_RPS	L’évaluation des risques psychosociaux a été intégrée à ce document	1 - Oui 2 - Non
E_DUER_PERSONNEL	Vous avez porté ce document à la connaissance de l’ensemble du personnel	1 - Oui 2 - Non
E_ACTION_1	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, poursuivi les actions antérieures de prévention	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_2	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, élaboré un nouveau plan de prévention	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_3	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, modifié l’organisation du travail	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_4	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, modifié les locaux de travail, les équipements de travail ou les produits utilisés	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_5	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, mis à disposition de nouveaux équipements de protections individuelles	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_6	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, développé la formation à la sécurité du personnel	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_8	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, réalisé d'autres actions	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_7	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, recouru à un expert extérieur	1 - Oui 0 - Non
E_ACTION_TXT	Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, réalisé d'autres actions (précisions)
E_RISK_NON_PRO	Au cours des 12 derniers mois, votre établissement a pris des initiatives visant à protéger la santé des salariés vis-à-vis de risques non-professionnels	1 - Oui 2 - Non
E_RISK_NON_PRO_TXT	Types d’initiatives que vous avez pris
F1_1	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à la nécessité de travailler dans l'urgence	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_2	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à le sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_3	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à des tensions entre collègues	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_4	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à des tensions avec la hiérarchie	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_5	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à des tensions avec le public, la clientèle	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_6	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à la crainte de se retrouver au chômage	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_7	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à des horaires de travail imprévisibles	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F1_8	Selon vous, nombre de votre établissement sont exposés à une charge de travail trop importante	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
F2A_1	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : signalement de salariés en situation de risque	1 - Oui 2 - Non
F2A_2	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : assistance aux salariés, de manière confidentielle	1 - Oui 2 - Non
F2A_3	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : signalement de salariés ayant des conduites addictives	1 - Oui 2 - Non
F2A_4	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : audit, expertise d’un cabinet spécialisé	1 - Oui 2 - Non
F2A_5	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : formation spécifique des managers	1 - Oui 2 - Non
F2A_6	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : formation spécifique des salariés	1 - Oui 2 - Non
F2A_7	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : aménagement des horaires	1 - Oui 2 - Non
F2A_8	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : enquête qualitative ou quantitative sur les risques psychosociaux	1 - Oui 2 - Non
F2A_9	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : procédures de résolution des conflits	1 - Oui 2 - Non
F2A_AUTRE	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : autre	1 - Oui 2 - Non
F2A_TXT	Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une ou plusieurs des procédures suivantes pour prévenir ces difficultés : autre (précisions)
F_FORM_OPSS	Si formation, cette formation été dispensée par un organisme de prévention de la sécurité sociale	1 - Oui 2 - Non
F_FORM_SST	Si formation, cette formation été dispensée par les services de santé au travail, la médecine du travail	1 - Oui 2 - Non
F_FORM_ORG_FED	Si formation, cette formation été dispensée par la fédération hospitalière	1 - Oui 2 - Non
F_FORM_ANACT	Si formation, cette formation été dispensée par l’ANACT/ARACT	1 - Oui 2 - Non
F_FORM_ARS	Si formation, cette formation été dispensée par l'ARS	1 - Oui 2 - Non
F_FORM_EXT	Si formation, cette formation été dispensée par un spécialiste externe en matière de santé et sécurité	1 - Oui 2 - Non
G_CTE_CE	Etablissement couvert par un comité technique d'établissement ou un comité d’entreprise	1 - Oui 2 - Non
G_RP_DP	Etablissement couvert par des délégués du personnel	1 - Oui 2 - Non
G_DS	Etablissement couvert par un ou des délégués syndicaux	1 - Oui 2 - Non
G_CHSCT	Cet établissement couvert par un CHSCT	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
G_NB_REU_CHSCT	Si audit: nombre de fois que le CHSCT s'est réuni au cours des 12 derniers mois	1 - Aucune 2 - Une fois 3 - 2 fois 4 - 3 fois 5 - 4 fois ... 6 - Plus de 4 fois 7 - Ne sait pas
G_NOTE_CHSCT	La direction adresse au CHSCT un tableau ou une note écrite de suivi de la prévention	1 - Oui, régulièrement 2 - Oui, occasionnellement 3 - Non 4 - Ne sait pas
G_AUDIT	Au cours des 12 derniers mois, il y a eu un audit déclenché par le CHSCT	1 - Oui 2 - Non
G_AUDIT_TXT	Thème(s) d'audit déclenché par le CHSCT
G_NEGO_CT	Au cours des douze derniers mois, il y-a eu une négociation, dans l'établissement ou dans l'entreprise, concernant la question des conditions de travail	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
G_NEGO_RPS	Lors de cette négociation a été abordé la question des risques psychosociaux	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
G_NEGO_ABOUTI	Aboutissement de la négociation concernant les conditions de travail	1 - Un accord 2 - Une décision unilatérale 3 - Rien
G_CLIMAT_ETAB_TXT	Qualification du climat social dans votre établissement (précisions)
G_GREVE_INT	Au cours des 12 derniers mois, des salariés de votre établissement ont fait grève en raison de conflits internes à l’établissement	1 - Oui 2 - Non
G_GREVE_EXT	Au cours des 12 derniers mois, des salariés de votre établissement ont fait grève en raison d'un mot d'ordre extérieur à l’établissement	1 - Oui 2 - Non
G_PROPOSITION_CT	Au cours des douze derniers mois, des propositions sur les conditions de travail ou la sécurité ont été exprimées par vos représentants du personnel en CHSCT ou en réunion de délégués du personnel	1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet 4 - Ne sait pas
G_PROPOSITION_RPS	Ces propositions sur les conditions de travail ou la sécurité concernaient notamment les risques psychosociaux	1 - Oui 2 - Non
G_PROPOSITION_ADOPT	Vous avez adopté et mis en œuvre les propositions exprimées sur les conditions de travail ou la sécurité	1 - Oui, la plupart 2 - Oui, certaines 3 - Non, aucune 4 - Ne sait pas
G_AUTOENTR	Vous avez eu des prestataires travaillant pour votre établissement en tant qu’auto-entrepreneurs au cours de l’année 2015	1 - Oui 2 - Non
G_EVOL_EFFECTIF	Sur les 12 derniers mois, évolution de l’effectif total de l’établissement	1 - Diminué 2 - Augmenté 3 - Resté le même
QC4CH	Année où la procédure est achevée
QE3CH	Date de la dernière visite de conformité (année)
QE7BH_ETP	Nombre de professionnels en équivalent temps plein
ACT88	Activité en 88 postes	NAF rév.2 - cliquer ici
ACT38	Activité en 38 postes	NAF rév.2 - cliquer ici
ACT17	Activité en 17 postes	NAF rév.2 - cliquer ici
E_EXPO	Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à au moins une de ces expositions	1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas
E_SUBSTIT	Au cours des 12 derniers mois votre établissement a remplacé un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse par un équipement ou une matière moins dangereuse	1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas
G_CLIMAT_ETAB	Qualification du climat social dans votre établissement	1 - Très calme 2 - Plutôt calme 3 - Plutôt tendu 4 - Très tendu 5 - Autre
E_SMR	Nombre de salariés soumis à une surveillance médicale renforcée dans votre établissement,
E_NB_AT	Nombre d'accidents
E_NB_EXPO_PENIB	Nombre de fiches délivrées
G_ETP_STR	Nombre moyen approximatif en équivalent temps plein de salariés en sous-traitance (sur site) l’année dernière
G_ETP_EXT_INT	Nombre moyen approximatif en équivalent temps plein d'internes, externes ou élèves en formation l’année dernière
G_ETP_INTERIM	Nombre moyen approximatif en équivalent temps plein d'intérimaires l’année dernière
G_NB_AUTOENTR	Nombre de prestataires travaillant pour votre établissement en tant qu’auto-entrepreneurs
SIRET	Identifiant Sirus
RECTYPEQE	Type questionnaire répondu	1 - Secteur hospitalier 2 - Etat et collectivités territoriales 3 - Secteur marchand et associatif
REP	Mode de réponse
F_CHGT_PREV_RPS	Pour prévenir les risques psychosociaux, vous avez introduit un ou des changements dans l’organisation du travail au cours des douze derniers mois	1 - Oui 2 - Non
F_CHGT_PREV_RPS_TXT	Changement dans l’organisation du travail le plus significatif au cours des douze derniers mois
SECT_SH	Statut juridique
POIDS_NBSALA	Poids en nombre de salariés/agents
POIDS_NBETAB	Poids en nombre d'établissements
B_EFFECTIF	Nombre de personnes employées par l'établissement
E_DUER	Un document unique d’évaluation des risques a été élaboré ou actualisé pour votre établissement au cours des 12 derniers mois	1 - Oui 2 - Non