CT_Employeurs : Labour conditions - employers section
Years : RPS_2016, 2019, 2013
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Producer : Ministry of Labour (DARES)
Authorisation : Comité du Secret Statistique
The Working Conditions survey was only conducted in the North of France until 2005, with the objective of providing information to complement that of the Employment survey on working conditions. In 2013 the survey was extended to cover certain topics in greater depth and to address new issues such as exposure to psychosocial risks. Since then, every three years, a CT survey dedicated to psychosocial risks (CT-RPS) has been conducted, with a larger number of questions on this subject and a CT survey describing working conditions in greater detail.
Since 2013, the CT-RPS survey has been carried out in two parts: an "individual" part based on questioning a sample of employees, and an "employer" part based on a questionnaire sent by post to employers, including the employees surveyed.
The "employer" component provides a better understanding of the risks and prevention of these risks in French establishments, and also enables the data from the two components to be compared in order to assess, as far as possible, convergences or divergences in the opinions of employees and their employers on their working conditions. The employer survey is carried out on two samples: the first is randomly drawn from the business register (French Sirene), the second is based on the responses of employers of employees who completed the "individuals" section of the survey, provided that the establishment has 10 employees or more. The field covers metropolitan France and four overseas departments (Martinique, Guadeloupe, French Guiana and Reunion). It includes establishments in all sectors, market or not, public or private, and of all sizes.
Example of data content for CT_Employeurs : Labour conditions - employers section
Conditions de travail - Risques psycho-sociaux - Volet Employeurs - 2016
Données secteur marchand
| Variable Name | Variable Label | Values & Labels |
|---|---|---|
| SIRET | Identifiant Sirus | |
| IDCC | Code convention collective majoritaire |
IDCC - cliquer ici |
| LOT | Numéro du lot (1 à 5) | |
| IDEMPL | Identifiant employeur | |
| RECTYPEQE | Type questionnaire répondu |
1 - Secteur hospitalier 2 - Etat et collectivités territoriales 3 - Secteur marchand et associatif |
| QA1SM | Nombre d’années que cet établissement est en activité à cette adresse |
1 - Moins de 2 ans 2 - 2 à 4 ans 3 - 5 à 9 ans 4 - 10 à 19 ans 5 - 20 à 49 ans ... 6 - 50 ans et plus |
| QA2SM_1 | Votre établissement exerce en franchise ou appartient à un réseau d’enseignes |
1 - Oui 2 - Non |
| QA2SM_2 | Votre établissement est lié à un groupement |
1 - Oui 2 - Non |
| QA2SM_3 | Votre établissement appartient à un groupe |
1 - Oui 2 - Non |
| QA2SM_4 | Votre établissement est totalement indépendant |
1 - Oui 2 - Non |
| QA2SM_5 | Ne sait pas si l'établissement exerce en franchise, est indépendant, est lié ou appartient à un groupe |
1 - Oui 2 - Non |
| QA2BSM | L’entreprise ou le groupe est côté en bourse |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| QA3SM | Dans son activité principale, localisation du marché ou du public de votre établissement |
1 - Régional ou local 2 - National 3 - Européen 4 - International 5 - Ne sait pas |
| QA4ASM | Votre établissement travaille en sous-traitance pour un ou plusieurs clients donneurs d’ordres |
1 - Oui 2 - Non |
| QA4BSM | Part du chiffre d’affaires effectuée en sous-traitance |
1 - 90% ou plus 2 - De 50 à 89% 3 - De 25 à 49% 4 - De 10 à 24% 5 - Moins de 10% ... 6 - Ne sait pas |
| QA5SM | Les trois principaux clients de votre établissement représentent plus de 30 % de votre chiffre d’affaires |
1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet 4 - Ne sait pas |
| QA6SM | Votre établissement fournit ses produits ou services directement à des particuliers |
1 - Oui 2 - Non |
| QA7ASM | Votre établissement fournit ses produits ou services à d’autres établissements ou entreprises |
1 - Oui 2 - Non |
| QA7BSM | Le plus gros client de votre établissement appartient au même groupe ou réseau que votre établissement |
1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet |
| QA8SM | Les trois principaux fournisseurs de votre établissement représentent plus de 30 % des montants de vos achats (hors frais fixes) |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| QA9SM | Le plus gros fournisseur de votre établissement appartient au même groupe ou au même réseau que votre établissement |
1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet |
| QA10ASM | Votre établissement a eu lui-même recours à la sous-traitance l’année dernière pour votre activité principale (cœur de métier) |
1 - Oui 2 - Non |
| QA10BSM | Part approximative des dépenses de sous-traitance relativement à votre chiffre d'affaires |
1 - Plus de 20% 2 - Entre 2 et 9% 3 - Entre 10 et 19% 4 - Moins de 2% 5 - Sans objet ... 6 - Ne sait pas |
| QB2SM | Votre établissement a connu un plan de réduction des effectifs ou des licenciements collectifs au cours des douze derniers mois |
1 - Oui 2 - Non |
| B_DRH | Dans votre établissement ou dans votre entreprise il y a un service de ressources humaines ou de gestion du personnel |
1 - Oui, dans l'établissement 2 - Oui, au siège social 3 - Non |
| B_EVA | Les salariés ont un entretien annuel d’évaluation dans votre établissement |
1 - Oui, tous les salariés 2 - Oui, certains salariés 3 - Non |
| B_OBJ_IND_CHIFFRE | Les salariés ont un ou des objectif(s) individuel(s) chiffré(s) |
1 - Oui, tous les salariés 2 - Oui, certains salariés 3 - Non 4 - Ne sait pas |
| B_OBJ_IND_DECIDE | Décisions des objectif(s) individuel(s) chiffré(s) |
1 - Décidés principalement par la hiérarchie ou le client 2 - Discutés entre le salarié et sa hiérarchie 3 - Décidés principalement par le salarié 4 - Ne sait pas |
| B_OBJ_EQUIPE_CHIFFRE | Les salariés ont un ou des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe |
1 - Oui, pour tous les salariés 2 - Oui, pour certains salariés 3 - Non 4 - Ne sait pas |
| B_OBJ_EQUIPE_DECIDE | Décisions des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe |
1 - Décidés principalement par la hiérarchie ou le client 2 - Discutés entre l’équipe et la hiérarchie 3 - Décidés principalement au sein de l’équipe 4 - Ne sait pas |
| QB5SM | Importance des dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement de l’année dernière |
1 - Moins de 1,5% 2 - De 1,5 à 2% 3 - De 2,1 à 3% 4 - De 3,1 à 4% 5 - De 4,1 à 6% ... 6 - Plus de 6% 7 - Ne sait pas |
| C1_1 | L’activité de cet établissement connaît des fluctuations annuelles |
1 - Oui 2 - Non |
| C1_2 | L’activité de cet établissement connaît des fluctuations saisonnières |
1 - Oui 2 - Non |
| C1_3 | L’activité de cet établissement connaît des fluctuations hebdomadaires |
1 - Oui 2 - Non |
| QC2SM | Vous avez eu à faire face à des variations importantes de votre activité au cours des douze derniers mois |
1 - Oui, uniquement une variation à la hausse 2 - Oui, uniquement une variation à la baisse 3 - Oui, des variations à la hausse et à la baisse 4 - Non |
| QC3ASM_1 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : réduction du volume d’heures supplémentaires et/ou complémentaires |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_2 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : périodes basses de modulation / annualisation |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_3 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : obligation pour les salariés de prendre des jours de congés ou de RTT ou d’utiliser des jours épargnés sur un compte épargne-temps (CET) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_4 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : chômage partiel |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_5 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : non remplacement des départs |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_6 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : licenciements |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_7 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : ruptures conventionnelles |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_8 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : non-renouvellement ou baisse des embauches en CDD |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_9 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution du recours à l’intérim |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_10 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution du nombre d’équipes |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3ASM_11 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : diminution de la sous-traitance |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_1 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours accru aux heures supplémentaires et/ou complémentaires |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_2 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : périodes hautes de modulation / annualisation |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_3 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : refus aux salariés de prendre des jours de congés ou de RTT ou obligation d’alimenter leur compte épargne-temps (CET) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_4 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : augmentation du nombre de salariés en CDI |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_5 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : embauches en CDD (dont « extras », vacataires, etc.) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_6 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours à l’intérim |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_7 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : mise en place d’équipes ponctuelles ou supplémentaires (de nuit) ou de suppléance (VSD) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_8 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours à la sous-traitance |
1 - Oui 2 - Non |
| QC3BSM_9 | Au cours des douze derniers mois, vous avez eu recours aux outils d’ajustement du volume de travail suivants : recours au portage salarial |
1 - Oui 2 - Non |
| C1_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie définit les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie détermine les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie répartit le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie effectue la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie forme les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_HIERARCHIE | Dans votre établissement, la hiérarchie contrôle les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C1_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes définissent les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes déterminent les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes répartissent le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes effectuent la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes forment les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_SALA | Dans votre établissement, les salariés eux-mêmes contrôlent les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C1_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs définissent les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs déterminent les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs qui répartissent le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs effectuent la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs forment les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_EXT | Dans votre établissement, des intervenants extérieurs contrôlent les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C1_CLIENT | Dans votre établissement, les clients définissent les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_CLIENT | Dans votre établissement, les clients déterminent les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_CLIENT | Dans votre établissement, les clients déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_CLIENT | Dans votre établissement, les clients répartissent le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_CLIENT | Dans votre établissement, les clients effectuent la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_CLIENT | Dans votre établissement, les clients forment les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_CLIENT | Dans votre établissement, les clients contrôlent les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C1_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents définissent les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents déterminent les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents répartissent le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents effectuent la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents forment les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_AUTRE | Dans votre établissement, d'autres agents contrôlent les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C1_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : définir les procédures et les modes opératoires |
1 - Oui 0 - Non |
| C2_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : déterminer les horaires |
1 - Oui 0 - Non |
| C3_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : déterminer la durée et les types d’aménagement du temps de travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C4_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : répartit le travail au sein des équipes |
1 - Oui 0 - Non |
| C5_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : effectuer la maintenance des machines et des outils |
1 - Oui 0 - Non |
| C6_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : former les salariés |
1 - Oui 0 - Non |
| C7_NC | L'établissement n'est pas concerné par l'activité suivante : contrôler les résultats du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| C_DISPOSITIF_ISO | Dans son activité courante, votre établissement utilise la certification ou l’accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_MANAG_SST | Dans son activité courante, votre établissement utilise des normes ou des référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_ENVIR | Dans son activité courante, votre établissement utilise la certification portant sur l’environnement ou label éthique |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_ANALYSE | Dans son activité courante, votre établissement utilise les méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_AUTO | Dans son activité courante, votre établissement utilise les équipes ou groupes de travail autonomes |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_FLUX_TENDU | Dans son activité courante, votre établissement utilise le flux tendu, le juste à temps |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_TRAC | Dans son activité courante, votre établissement utilise les outils de traçabilité (des produits, des processus, RFID) |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_OPTIMIS | Dans son activité courante, votre établissement utilise un outil / logiciel d’optimisation de la chaîne logistique |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_POLYVAL | Dans son activité courante, votre établissement utilise la rotation des postes de travail, la polyvalence systématisée |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_FB | Dans son activité courante, votre établissement utilise un réseau social d’entreprise, ouvert aux clients et usagers |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| C_DISPOSITIF_LEAN | Dans son activité courante, votre établissement utilise un système « lean » de production ou de gestion |
1 - Oui, depuis 3 ans ou plus 2 - Oui, depuis moins de 3 ans 3 - Non |
| QC6ASM_1 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un rachat par un autre entreprise (ou un groupe) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_2 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un achat par votre entreprise (ou groupe) d’une autre entreprise (ou groupe) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_3 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une diversification, création d’une ou plusieurs nouvelles activités |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_4 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une cessation d’activité, un recentrage |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_5 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un changement d’équipe de direction |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_6 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une restructuration ou réorganisation ayant induit un changement d’organigramme |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_7 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un déménagement (du siège ou d’un autre établissement) |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_8 | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu d’autres changements |
1 - Oui 2 - Non |
| QC6ASM_8_OTHER | Au cours des trois dernières années, l'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu d’autres changements (précisions) | |
| QC7ASM | Au cours des 12 derniers mois, votre entreprise a ouvert une négociation sur la compétitivité et l’emploi |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| QC7BSM_1 | Négociation : il y a eu un accord sur un changement des horaires de travail |
1 - Oui 2 - Non |
| QC7BSM_2 | Négociation : il y a eu un accord sur un plan de mobilité interne |
1 - Oui 2 - Non |
| QC7BSM_3 | Négociation : il y a eu un accord sur un gel ou une baisse de salaires |
1 - Oui 2 - Non |
| QC7BSM_4 | Négociation : il y a eu un accord sur un autre thème |
1 - Oui 2 - Non |
| QC7BSM_4_OTHER | Négociation : il y a eu un accord sur un autre thème (précisions) | |
| D_ORDINON | Pourcentage de salariés qui utilisent un ordinateur non connecté à un réseau pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_ECRAN_DEDIE | Pourcentage de salariés qui utilisent un écran dédié à certaines fonctions seulement pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_ORDIRESEAU | Pourcentage de salariés qui utilisent un ordinateur en réseau, Intranet, Extranet pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_INTERNET | Pourcentage de salariés qui utilisent un accès Internet pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_PGI | Pourcentage de salariés qui utilisent un progiciel de gestion intégré (PGI ou ERP en anglais), un workflow pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_PLATEFORME_COLLABO | Pourcentage de salariés qui utilisent une plate forme de travail collaboratif, un groupware pour leur travail |
1 - Non utilisé 2 - Moins de 10% des salariés 3 - 10% à 50% des salariés 4 - 50% et plus des salariés 5 - Ne sait pas |
| D_TELETRAVAIL | Certains salariés pratiquent le télétravail, c’est-à-dire effectuent leurs tâches à distance, pendant leurs horaires habituels de travail, en se connectant au système informatique de l’établissement |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| QD4SM | Vous utilisez un dispositif informatique de suivi de l’activité des salariés |
1 - Oui 2 - Non |
| E_MANUT | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à la manutention manuelle de charges lourdes |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_POSTURE | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des postures pénibles |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_CHIM | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées...) |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_TEMP | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des températures extrêmes |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_BRUIT | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à des bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_NUIT | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois au travail de nuit (entre 21h et 6h) |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_EQUIPE | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois au travail en équipes alternantes |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| E_CHAINE | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois au travail à la chaîne, à un travail répétitif |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| QE2SM_2 | Vous avez délivré une fiche de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité au titre de l’année 2015 (ne sait pas) |
1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon |
| E_PROTECT | Dans votre établissement, il existe des protections collectives |
1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet 4 - Ne sait pas |
| E_PROTECT_UTILISE | A votre connaissance, les salariés utilisent ces protections collectives |
1 - Toujours 2 - Souvent 3 - Parfois 4 - Jamais |
| E_SUBSTIT_TXT | Précisions sur le type de remplacement d'équipement effectué | |
| E_AT | Au cours des 12 derniers mois, il y a eu un ou plusieurs accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| E_MEDTRAV_AUTONOME | En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service autonome de santé au travail |
1 - Oui 2 - Non |
| E_MEDTRAV_INTER_ENTREP | En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service inter-entreprises de santé au travail |
1 - Oui 2 - Non |
| E_MEDTRAV_AUTRE | En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d'un autre service |
1 - Oui 2 - Non |
| E_MEDTRAV_TXT | En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d'un autre service (précisions) | |
| QE6CSM | Vous disposez d’une fiche d’établissement élaborée par ce service inter-entreprises décrivant les risques professionnels dans votre établissement |
1 - Oui 2 - Non |
| QE7ASM | En matière de Santé-Sécurité au travail, votre entreprise emploie (en interne) un ou des professionnels spécialisés (hors médecine du travail) |
1 - Oui 2 - Non |
| QE7BSM_2 | Nombre de professionnels spécialisé employés (ne sait pas) |
1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon |
| QE8SM_2 | Nombre de salariés soumis à une surveillance médicale renforcée dans votre établissement (ne sait pas) |
1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon |
| E_RETRAIT | Au cours des 12 derniers mois, un ou des salariés ont interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou leur sécurité |
1 - Oui à plusieurs reprises 2 - Oui, une fois 3 - Non 4 - Ne sait pas |
| E_CONSEIL_OPSS | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part de l'organisme de prévention de la sécurité sociale |
1 - Oui 2 - Non |
| E_CONSEIL_SST | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part du services de santé au travail/médecine du travail |
1 - Oui 2 - Non |
| E_CONSEIL_IT | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part de l'inspection du travail, inspection des installations classées |
1 - Oui 2 - Non |
| E_CONSEIL_ORG_CCI | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part de l'organisation patronale, OPPBTP, chambre des métiers et de l’artisanat, CCI |
1 - Oui 2 - Non |
| E_CONSEIL_ANACT | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part de l'ANACT/ ARACT |
1 - Oui 2 - Non |
| E_CONSEIL_EXT | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de la part de spécialistes externes en matière de santé et sécurité |
1 - Oui 2 - Non |
| E_COORD_DE_LETABL | Vous ou quelqu’un de votre établissement / entreprise a coordonné la rédaction de ce document |
1 - Oui 0 - Non |
| E_COORD_INSTITUTIONNEL | Un préventeur institutionnel a coordonné la rédaction de ce document |
1 - Oui 0 - Non |
| E_COORD_PRIVE | Un consultant privé a coordonné la rédaction de ce document |
1 - Oui 0 - Non |
| E_COORD_CONSEILLER | Un conseiller de votre fédération professionnelle, de la chambre des métiers et de l’artisanat, d’un groupement d’employeur, etc. a coordonné la rédaction de ce document |
1 - Oui 0 - Non |
| E_COORD_DUER_AUTRE | Un autre agent a coordonné la rédaction de ce document |
1 - Oui 0 - Non |
| E_COORD_DUER_TXT | Un autre agent a coordonné la rédaction de ce document (précisions) | |
| E_DUER_RPS | L’évaluation des risques psychosociaux a été intégrée à ce document |
1 - Oui 2 - Non |
| E_DUER_PERSONNEL | Vous avez porté ce document à la connaissance de l’ensemble du personnel |
1 - Oui 2 - Non |
| E_ACTION_1 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, poursuivi les actions antérieures de prévention |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_2 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, élaboré un nouveau plan de prévention |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_3 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, modifié l’organisation du travail |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_4 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, modifié les locaux de travail, les équipements de travail ou les produits utilisés |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_5 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, mis à disposition de nouveaux équipements de protections individuelles |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_6 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, développé la formation à la sécurité du personnel |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_7 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, recouru à un expert extérieur |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_8 | Par rapport aux risques professionnels dans votre établissement, vous avez, au cours des 12 derniers mois, réalisé d'autres actions |
1 - Oui 0 - Non |
| E_ACTION_TXT | Détail des actions que vous avez réalisée par rapport aux risques professionnels dans votre établissement au cours des 12 derniers mois | |
| E_RISK_NON_PRO | Au cours des 12 derniers mois, votre établissement a pris des initiatives visant à protéger la santé des salariés vis-à-vis de risques non-professionnels |
1 - Oui 0 - Non |
| E_RISK_NON_PRO_TXT | Types d’initiatives visant à protéger la santé des salariés vis-à-vis de risques non-professionnels pris dans votre établissement | |
| F1_1 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à la nécessité de travailler dans l'urgence |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_2 | Nombre de salariés de votre établissement exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_3 | Nombre de salariés de votre établissement exposés aux tensions entre collègues |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_4 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à des tensions avec la hiérarchie |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_5 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à des tensions avec le public, la clientèle |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_6 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à la crainte de se retrouver au chômage |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_7 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à des horaires de travail imprévisibles |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F1_8 | Nombre de salariés de votre établissement exposés à une charge de travail trop importante |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| F2A_1 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place un signalement de salariés en situation de risque |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_2 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une assistance aux salariés, de manière confidentielle |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_3 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place un signalement de salariés ayant des conduites addictives |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_4 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place un audit, expertise d’un cabinet spécialisé |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_5 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une formation spécifique des managers |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_6 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une formation spécifique des salariés |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_7 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place un aménagement des horaires |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_8 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place une enquête qualitative ou quantitative sur les risques psychosociaux |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_9 | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place des procédures de résolution des conflits |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_AUTRE | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place d'autres procédures |
1 - Oui 2 - Non |
| F2A_TXT | Concernant le stress ou le mal-être au travail, au cours des trois dernières années, votre établissement a mis en place d'autres procédures (précisions) | |
| F_FORM_OPSS | Si formation, cette formation été dispensée par un organisme de prévention de la sécurité sociale |
1 - Oui 2 - Non |
| F_FORM_SST | Si formation, cette formation été dispensée par les services de santé au travail, la médecine du travail |
1 - Oui 2 - Non |
| F_FORM_ORG_FED_IT | Si formation, cette formation été dispensée par un une organisation patronale, l’OPPBTP, la chambre des métiers et de l’artisanat, la CCI |
1 - Oui 2 - Non |
| F_FORM_ANACT | Si formation, cette formation été dispensée par un l’ANACT/ARACT |
1 - Oui 2 - Non |
| F_FORM_EXT | Si formation, cette formation été dispensée par un spécialiste externe en matière de santé et sécurité |
1 - Oui 2 - Non |
| F_CHGT_PREV_RPS | Pour prévenir les risques psychosociaux, vous avez introduit un ou des changements dans l’organisation du travail au cours des douze derniers mois |
1 - Oui 2 - Non |
| F_CHGT_PREV_RPS_TXT | Changement dans l’organisation du travail le plus significatif au cours des douze derniers mois | |
| G_CTE_CE | Etablissement couvert par un comité d’entreprise ou d’établissement |
1 - Oui 2 - Non |
| G_RP_DP | Etablissement couvert par des délégués du personnel |
1 - Oui 2 - Non |
| G_DS | Etablissement couvert par un ou des délégués syndicaux |
1 - Oui 2 - Non |
| G_CHSCT | Cet établissement est couvert par un CHSCT |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| G_NB_REU_CHSCT | Nombre de fois que le CHSCT s'est réuni au cours des 12 derniers mois |
1 - Aucune 2 - Une fois 3 - 2 fois 4 - 3 fois 5 - 4 fois ... 6 - Plus de 4 fois 7 - Ne sait pas |
| G_NOTE_CHSCT | La direction adresse au CHSCT un tableau ou une note écrite de suivi de la prévention |
1 - Oui, régulièrement 2 - Oui, occasionnellement 3 - Non 4 - Ne sait pas |
| G_AUDIT | Au cours des 12 derniers mois, il y a eu un audit déclenché par le CHSCT |
1 - Oui 2 - Non |
| G_AUDIT_TXT | Thème(s) de l'audit déclenché par le CHSCT | |
| G_NEGO_CT | Au cours des douze derniers mois, il y a eu une négociation, dans l'établissement ou dans l'entreprise, concernant la question des conditions de travail |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| G_NEGO_RPS | Cette négociation a abordé la question des risques psycho-sociaux |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| G_NEGO_ABOUTI | Aboutissement de la négociation |
1 - Un accord 2 - Une décision unilatérale 3 - Rien |
| G_CLIMAT_ETAB_TXT | Autre qualification du climat social dans votre établissement | |
| G_GREVE_INT | Au cours des 12 derniers mois, des salariés de votre établissement ont fait grève en raison de conflits internes à l’établissement |
1 - Oui 2 - Non |
| G_GREVE_EXT | Au cours des 12 derniers mois, des salariés de votre établissement ont fait grève en raison d'un mot d'ordre extérieur à l’établissement |
1 - Oui 2 - Non |
| G_PROPOSITION_CT | Au cours des douze derniers mois, des propositions sur les conditions de travail ou la sécurité ont été exprimées par vos représentants du personnel en CHSCT ou en réunion de délégués du personnel |
1 - Oui 2 - Non 3 - Sans objet 4 - Ne sait pas |
| G_PROPOSITION_RPS | Ces propositions sur les conditions de travail ou la sécurité concernaient notamment les risques psychosociaux |
1 - Oui 2 - Non |
| G_PROPOSITION_ADOPT | Vous avez adopté et mis en œuvre les propositions sur les conditions de travail ou la sécurité exprimées |
1 - Oui, la plupart 2 - Oui, certaines 3 - Non, aucune 4 - Ne sait pas |
| G_AUTOENTR | Vous avez eu des prestataires travaillant pour votre établissement en tant qu’auto-entrepreneurs au cours de l’année 2015 |
1 - Oui 2 - Non |
| G_EVOL_EFFECTIF | Evolution de l’effectif total de l’établissement sur les 12 derniers mois |
1 - Diminué 2 - Augmenté 3 - Resté le même |
| ACT88 | Activité principale selon la NAF rév. 2 en 88 postes |
NAF rév.2 - cliquer ici |
| ACT38 | Activité principale selon la NAF rév. 2 en 38 postes |
NAF rév.2 - cliquer ici |
| ACT17 | Activité principale selon la NAF rév. 2 en 17 postes |
NAF rév.2 - cliquer ici |
| E_SUBSTIT | Au cours des 12 derniers mois votre établissement a remplacé un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse par un équipement ou une matière moins dangereuse |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| G_CLIMAT_ETAB | Qualification du climat social dans votre établissement |
1 - Très calme 2 - Plutôt calme 3 - Plutôt tendu 4 - Très tendu 5 - Autre |
| E_SMR | Dans votre établissement, nombre de salariés soumis à une surveillance médicale renforcée | |
| E_NB_AT | Nombre d'accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail (ne sait pas) | |
| E_NB_EXPO_PENIB | Nombre de fiches de prévention délivrées | |
| G_ETP_STR | Nombre moyen approximatif en équivalent temps plein de salariés en sous-traitance (sur site) de l’année dernière | |
| G_ETP_INTERIM | Nombre moyen approximatif en équivalent temps plein d'intérimaires de l’année dernière | |
| G_NB_AUTOENTR | Nombre de prestataires | |
| E_EXPO | Certains des salariés de l’établissement ont été exposés au cours des 12 derniers mois à au moins une de ces expositions |
1 - Plus de 50% des salariés 2 - 10 à 50% des salariés 3 - Très peu de salariés 4 - Aucun salarié 5 - Ne sait pas |
| SECT_SM | Statut juridique | |
| POIDS_NBSALA | Poids en nombre de salariés/agents | |
| POIDS_NBETAB | Poids en nombre d'établissements | |
| B_EFFECTIF | Nombre de personnes employées par votre établissement | |
| REP | Mode de réponse | |
| E_DUER | Un document unique d’évaluation des risques a été élaboré ou actualisé pour votre établissement au cours des 12 derniers mois |
1 - Oui 2 - Non |
| PCT_DIST | ||
| D3_PCT_TELETRAV | Nombre de salariés approximatif concernés par le télétravail : en pourcentage | |
| D3_NB_TELETRAV | Nombre de salariés approximatif concernés par le télétravail : en effectif absolu | |
| QE5BSM_2 | Nombre d'accidents (ne sait pas) |
1 - Ne sait pas (case cochée) 0 - Sinon |
| QE7BSM_ETP | Nombre de professionnels spécialisé employés en équivalent temps plein | |
| D_OUTILS_DISTANCE | L’établissement fournit à certains salariés des outils de travail à distance |
1 - Oui 2 - Non 3 - Ne sait pas |
| D2_PCT_TRAVDISTANCE | Nombre de salariés concernés par les outils de travail à distance : en pourcentage | |
| D2_NB_TRAVDISTANCE | Nombre de salariés concernés par les outils de travail à distance : en effectif absolu |
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