EIR : Inter-Regime Sample of Retirees

Years : 2016, 2012, 2008, 2004, 2001

Producer : Ministry of Health (DREES)

Authorisation : Comité du Secret Statistique

The Cross-Scheme Sample of Retirees is a panel that enables us to observe changes in the number and composition of retirees, to describe the conditions of retirement and to calculate the average amount of pension per retiree under all regimes. With this sample, we can calculate the total amount of pension for an anonymous sample of individuals, by reconciling data from the various compulsory French regimes. It also provides information for calculating the overall pension amount for an anonymous sample of individuals, by reconciling data from the various compulsory French regimes. The Cross-scheme sample of retirees also collects detailed information on the calculation of pension amounts: the number of validated trimesters, amount and circumstances of money withdrawals (withdrawal dates, in particular), as well as any reduction or premium. For each individual in the sample, the pension funds provide information on: the individual characteristics of the retiree: gender, year of birth, department of birth, number of children (three or over) taken into account for a pension increase, French department of residence; the nature and amount of benefits paid: identification of the pension scheme, type of benefit (normal, following incapacity or disability), amount of the various benefits received (main direct or reversionary benefit, increase for dependent spouse, increase for third party, increase for children, minimum old-age allowance, other ancillary benefits); the conditions for withdrawal of pension entitlement: withdrawal age, withdrawal rate, length of validated career, discount, premium, pension increased to a minimum or capped. The Cross-scheme sample of retirees is a panel: the generations belonging to the sample of one period are reselected during the next period, enabling a detailed observation of the evolution of pensions between two periods, by identifying the effects of different factors (revaluations, acquisition of new entitlements, arrival of new claimants, loss of the deceased).

Example of data content for EIR : Inter-Regime Sample of Retirees

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                                            Eir2012 avant12
                                        
Données sur tous les avantages perçus par les retraités - 2012

                                            Eir2012 cc7000
                                        
Données sur les allocataires Pôle Emploi - 2012

                                            Eir2012 ddir12
                                        
Données sur les individus disposant d'au moins un droit direct dans un régime de base - 2012

                                            Eir2012 indiv12
                                        
Données sur tous les individus présents dans le fichier AVANT12 et percevant au moins une pension en rente - 2012

Variable Name	Variable Label	Values & Labels
NOIND	Numéro d'identification anonyme de l'individu
REPERI	Indicateur repérant les individus entrant dans l’échantillon (variable Insee)	0 - Présents dans la vague précédente et dans la vague actuelle 1 - Absents dans la vague précédente, mais présents dans l'actuelle
ENEIC	Indicateur repérant les individus présents dans l’EIC (Echantillon Interrégimes de Retraités) 2009 (variable Insee)	1 - Présent dans les échantillons EIC 2009 et EIR 2012 0 - Présent dans l'échantillon EIR 2012, absent dans l'échantillon EIC 2009
SEXE	Sexe de l'individu (renseigné par le régime principal)	1 - Homme 2 - Femme
SEXI	Sexe de l'individu (variable Insee)	1 - Homme 2 - Femme
AN	Année de naissance (renseignée par le régime principal)
AI	Année de naissance (variable Insee)
MN	Mois de naissance (renseigné par le régime principal)
MNI	Mois de naissance (variable Insee)
AGE_AN	Âge atteint en 12/2012 calculé via AN et MN (régime principal)
AGEQUIN_AN	Tranche d'âge quinquennale atteinte en 12/2012 calculée via AN et MN (régime principal)
DI	Département de naissance (variable Insee)	Départements - cliquer ici
NAISS	Zone de naissance	1 - Né en France (métropole et DOM) 2 - Sinon
DR	Département de résidence (renseigné par le régime principal)	Départements - cliquer ici
PR	Pays de résidence	Pays - cliquer ici
RESID	Zone de résidence	France - Métropole et DOM ETRG - Etranger ou TOM/COM
SM	Statut matrimonial connu à la liquidation (renseigné par le régime principal)	1 - Célibataire 2 - Marié(e) 3 - Veuf ou veuve 4 - Veuve de guerre 5 - Séparé(e) ou divorcé(e) ... 6 - Pacsé(e) 7 - En concubinage 8 - Non marié (e) et autre
POND12_INI	Pondérations initiales utilisées pour réaliser des statistiques par âge quinquennaux ou agrégées (calage sur les données démographiques du RNIPP redressé, générations 1951 et 1952 redressées)
POND12_INI_GEN	Pondérations initiales utilisées pour réaliser des statistiques par générations (calage sur les données démographiques du RNIPP redressé, générations 1951 et 1952 redressées)
POND12_CAL	Pondérations finales utilisées pour réaliser des statistiques par âge quinquennaux ou agrégées (calage sur les données de l'Enquête annuelle auprès des caisses de retraite)
POND12_CAL_GEN	Pondérations finales utilisées pour réaliser des statistiques par générations (calage sur les données de l'Enquête annuelle auprès des caisses de retraite)
CC1	Identification du régime de base principal de l'individu
TXCOTMAX	Taux d'assujettissement à la Cotisation Maladie
TXCSGMAX	Taux d'assujettissement à la CSG (Contribution Sociale Généralisées)
TXRDSMAX	Taux d'assujettissement à la CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale)
REGIME	Type de retraités (régime de base, régime complémentaire, ou autre)	1 - L'individu a au moins un droit (direct ou dérivé) dans un régime de base 2 - L'individu a au moins un droit dans un régime complémentaire (mais aucun dans un régime de base) 0 - L'individu a un droit uniquement au SASPA
AGELIQMIN	Âge minimal de liquidation d'un droit direct dans un régime de base
AGELIQMAX	Âge maximal de liquidation d'un droit direct dans un régime de base
ENTDDAAMIN	Année minimale d'entrée en jouissance d'un droit direct dans un régime de base
ENTDDAAMAX	Année maximale d'entrée en jouissance d'un droit direct dans un régime de base
MTOT1	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages principaux de droit direct
MTOT2	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages principaux de droit dérivé
MTOT3	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour conjoint à charge
MTOT4	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour tierce personne
MTOT5	Montant mensuel brut total de l'ensemble des bonifications ou majorations pour nombre d'enfants
MTOT6	Montant mensuel brut total de l'ensemble des allocations supplémentaire du FSV (Fonds Spécial Vieillesse) ou FSI (Fonds Spécial d'Invalidités)
MTOT7	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations au titre de l'article L814-2
MTOT8	Montant mensuel brut total de l'ensemble des allocations ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées) ou ASI (Allocation Supplémentaire d'Invalidité)
MTOT9	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour enfants à charge
MTOT10	Montant mensuel brut total de l'ensemble des suppléments de pensions dus à la NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire)
MTOT11	Montant mensuel brut total de l'ensemble des autres majorations
MONTTOT	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages servis pour le retraité
FSV	Montant mensuel brut de l'ensemble des allocations prises en charge par le FSV (Fonds de Solidarité Vieillesse)
ACCESS	Montant mensuel brut de l'ensemble des avantages accessoires pour le retraité
NBVFUDD	Nombre total de VFU en droit direct perçus (régimes de base seulement)
POPREV	Classement de la population selon le régime de base principal	100_10 - Plusieurs régimes de base du régime général (CNAV) 100_12 - Plusieurs régimes de base de la fonction publique d’État – civils (SRE) 100_13 - Plusieurs régimes de base de la fonction publique d’État – militaires (SRE) 100_21 - Plusieurs régimes de base de la MSA - salariés 100_22 - Plusieurs régimes de base de la MSA - exploitants ... 100_32 - Plusieurs régimes de base de la CNRACL 100_40 - Plusieurs régimes de base du RSI - commerçants 100_50 - Plusieurs régimes de base du RSI - artisans 100_PL - Plusieurs régimes de base des régimes de professions libérales 100_SP - Plusieurs régimes de base des régimes spéciaux 100_AU - Plusieurs régimes de base d’autres régimes (CANSSM, CAVIMAC) 50_10 - Plusieurs régimes de base du régime général (CNAV) 50_12 - Plusieurs régimes de base de la fonction publique d’État – civils (SRE) 50_13 - Plusieurs régimes de base de la fonction publique d’État – militaires (SRE) 50_21 - Plusieurs régimes de base de la MSA - salariés 50_22 - Plusieurs régimes de base de la MSA - exploitants 50_32 - Plusieurs régimes de base de la CNRACL 50_40 - Plusieurs régimes de base du RSI - commerçants 50_50 - Plusieurs régimes de base du RSI - artisans 50_PL - Plusieurs régimes de base des régimes de professions libérales 50_SP - Plusieurs régimes de base des régimes spéciaux 50_AU - Plusieurs régimes de base d’autres régimes (CANSSM, CAVIMAC) AUTRE - Autres (3 régimes de base au moins)
DUREEVALIDEE	Durée validée tous régimes
DUREEVALIDEEFR	Durée validée (tous régimes) au sein des régimes français
COMP2012	Indicatrice permettant de repérer les individus ayant effectué une carrière complète (tous régimes)
COMP2012EXH	Indicatrice permettant de repérer les individus ayant effectué une carrière complète et pour lesquels l'EIR 2012 a pu capter la totalité ou presque des composantes monétaires de la pension de droit direct	1 - Si carrière complète et quasi exhaustivité 0 - Sinon
DUP	Indicatrice pour identifier les individus dupliqués pour redresser les générations 1951 et 1952	1 - Ligne dupliquée 0 - Sinon
CC2	Identification du 2ème régime de base
CC3	Identification du 3ème régime de base
CC4	Identification du 4ème régime de base
CC5	Identification du 5ème régime de base
CC6	Identification du 6ème régime de base
TDD11	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct dans le régime de base principal
TDD12	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 2ème régime de base
TDD13	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 3ème régime de base
TDD14	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 4ème régime de base
TDD15	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 5ème régime de base
TDD16	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 6ème régime de base
ENTDDAA1	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du régime de base principal
ENTDDAA2	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 2ème régime de base
ENTDDAA3	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 3ème régime de base
ENTDDAA4	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 4ème régime de base
ENTDDAA5	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 5ème régime de base
ENTDDAA6	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 6ème régime de base
TYPDD1	Type de prestation pour la 1ère pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD2	Type de prestation pour la 2ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD3	Type de prestation pour la 3ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD4	Type de prestation pour la 4ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD5	Type de prestation pour la 5ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD6	Type de prestation pour la 6ème pension de droit direct dans un régime de base
AGELIQ1	Âge de liquidation de la pension de droit direct du régime de base principal
AGELIQ2	Âge de liquidation de la pension de droit direct du 2ème régime de base
AGELIQ3	Âge de liquidation de la pension de droit direct du 3ème régime de base
AGELIQ4	Âge de liquidation de la pension de droit direct du 4ème régime de base
AGELIQ5	Âge de liquidation de la pension de droit direct du 5ème régime de base
AGELIQ6	Âge de liquidation de la pension de droit direct du 6ème régime de base
POP	Identification selon le(s) régime(s) de base au(x)quel(s) les individus ont cotisé durant leur vie professionnelle	10 - Régime général 11 - Fonctionnaires civils d'Etat 12 - Fonctionnaires militaires d'Etat 13 - Salariés agricoles 14 - CNRACL ... 15 - Autre à un seul régime 16 - Exploitants agricole 17 - Commerçants 18 - Artisans 19 - Professions libérales 20 - Régime général + salariés agricoles 21 - Régime général + exploitants agricoles 22 - Régime général + commerçants 23 - Régime général + artisans 24 - Régime général + fonctionnaires civils d'Etat 25 - Régime général + fonctionnaires civils militaires 26 - Régime général + CNRACL 27 - salariés agricoles + exploitants 28 - Régime général + un autre régime 29 - Autres à 2 régimes 30 - Régime général + exploitants + salariés agricoles 31 - Salariés agricoles + exploitants + autres non RG 32 - Régime général + 2, 3, 4 ou 5 autres 99 - Autres à 3 ou +
MICO	Indicatrice de présence d'un minimum contributif ou d'un minimum garanti pour au moins un droit direct dans un régime de base	1 - Si l'individu dispose d'un minimum contributif/garanti pour au moins un droit direct dans un régime de base 0 - Sinon
MAJOMINDD	Somme des surplus de pension liés au fait de porter la (les) pension(s) au minimum (minima contributif/garanti)
M1BASE	Montant total de l'ensemble des avantages principaux de droit direct perçus dans un régimes de base
DASMIN	Valeur minimale de la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
DASMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
DASCOTMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régimes cotisée renseignée dans un régime de base
DASETRGMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régime validée à l'étranger mentionnée par un régime de base
DASEQUIVMAX	Valeur maximale des trimestres équivalents renseignée dans un régime de base
DASREGIMEMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance validée dans un régime pris en compte dans la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
TDD1MAX	Valeur maximale de la durée validée dans un régime de base
DUREEREGMAX	Valeur maximale entre TDD1max et DASREGIMEmax
POLYMONOMAX	Indicatrice de polyaffiliation pour un droit direct au sein d'un régime de base
TDD1	Somme de tous les TDD1 des régimes de base
TDD2	Somme de tous les TDD2 des régimes de base
TDD3	Somme de tous les TDD3 des un régimes de base
DASREGIME	Somme des DASREGIME renseignés par les régimes de base
DASEQUIV	Somme des DASEQUIV renseignés par les régimes de base
TOTTRIM	Nombre total de trimestres de validation dans un régime de base
DUREEREG	Valeur maximale entre TDD1 et DASREGIME
NMISSTDD1	Nombre de régimes de base dans lesquels TDD1 est manquante dans AVANT12 (non supérieur à 0)
NMISSDAS	Nombre de régimes de base dans lesquels DAS est manquante dans AVANT12 (non supérieur à 0)
NMISSDASREGIME	Nombre de régimes de base dans lesquels DASREGIME est manquante dans AVANT12 (non supérieur à 0)
M1CNAV	M1 renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASCNAV	DAS renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASCOTCNAV	DASCOT renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASETRGCNAV	DASETRG renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASEQUIVCNAV	DASEQUIV renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASREGIMECNAV	DASREGIME renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
POLYMONOCNAV	POLYMONO renseignée à la CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)
DASPUBLIC	Valeur maximale de la DAS renseignée au SRE (Service des Retraites de l'Etat) et à la CNRACL (Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales)
AGIRCDD	Indicatrice de présence de droit direct à l'Agirc (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres)	1 - L'individu perçoit un droit direct à l'Agirc 0 - Sinon
AGIRCDDTC	Indicatrice de présence de droit direct dans la tranche C de l'Agirc (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres)	1 - Si l'individu a des points dans la tranche C de l'Agirc 0 - Sinon
NPOINDD1TC	Nombre de points validés dans la tranche C à l'Agirc (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres)
DASPRES	Nombre de DAS renseignées (supérieur à 0) dans un régime de base
CONCORDAS	Indicatrice de concordance des différentes DAS	1 - Concordance (si DASmin est égale DASmax, si un seul régime de base, si aucun DAS renseignée) 0 - Sinon (au moins une DAS non égale aux autres)
ECARTDAS	Écart de trimestres entre DASmax et DASmin
LIQAV83	Indicatrice repérant les individus ayant liquidé un droit direct dans un régime de base avant 1983
CAS	Cas possibles pour la construction de DUREEVALIDEEMIN	1 - DUREEREG et DASMAX non renseignées 2 - DASMAX non renseignée (mais DUREEREG est supérieure à 0) 3 - DUREEREG non renseignée (mais DASMAX est inférieurs 0) 4 - DUREEREG est égale à DASMAX 5 - DUREEVALIDEEmin est égale à DASMAX ... 6 - DUREEVALIDEEmin est égale à DUREEREG et au moins un TDD1 manquant 7 - DUREEVALIDEEmin est égale à DUREEREG (et aucun TDD1 manquant)
METHODE	Méthodes de construction de la variable DUREEVALIDEE	0 - DUREEVALIDEE est égale à DASMAX 1 - DUREEVALIDEE est égale àDUREEREG car DASMAX non renseignée 2 - DUREEVALIDEE est égale à DUREEREG car DASMAX inférieure à DUREEREGmax et ENTDDAAMIN inférieure à 1983 3 - DUREEVALIDEE est égale à DUREEREG car DASMAX inférieure à DUREEREGmax et NBDDIR est égale à 1 (unipensionné) 4 - DUREEVALIDEE est égale à DUREEREGmax car (DUREEREGmax - DASMAX) supérieur ou égale à 2 et ENTDDAAMIN supérieur ou égale à 1983
DUREEVALIDEEMIN	Durée validée tous régimes minimale (valeur minimale entre DUREEREG et DASMAX)
ECARTDUREE	Ecart de trimestres entre la durée validée tous régimes et la somme des durées validées intra-régimes
DASETRGECRET	Durée d'assurance tous régimes validée à l'étranger écrêtée
ECARTDUREE2	Ecart de trimestres entre la durée validée tous régimes et la somme des durées validées intra-régimes plus les durées validées à l'étranger
CARCPBAS12	Indicatrice de carrière complète au régime général et dans les régimes alignés via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPDAS12	Indicatrice de carrière complète au régime général et dans les régimes alignés via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPFP12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de la fonction publique via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPFPDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de la fonction publique via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPPL12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de professions libérales via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPPLDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de professions libérales via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPAUT12	Indicatrice de carrière complète dans les autres régimes via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Sinon
CARCPAUTDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les autres régimes via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Sinon
COMP2001	L'individu a une carrière complète au sens 2001	1 - Oui 0 - Sinon
COMP2005	L'individu a une carrière complète au sens 2005	1 - Oui 0 - Sinon
COMP2008	L'individu a une carrière complète au sens 2008	1 - Oui 0 - Sinon
EXHAU	Information sur l'exhaustivité de la carrière de l'individu au sein des régimes de base présents dans l'EIR 2012 par rapport à sa durée validée tous régimes	0 - Si ECARTDUREE est égale à 0 et NMISSTDD1 est égale à 0 1 - Si ECARTDUREE est égale à 0 et NMISSTDD1 supérieure à 0 2 - Si ECARTDUREE compris entre (-1) et 1 3 - Si DASPRES est égale à 0 ou DUREEREG est égale à "." 4 - Si NMISSTDD1 supérieure à 0 et ECARTDUREE2 supérieure à 0 ... 5 - Si DASETRGMAX supérieure à 0 and ECARTDUREE2 est égale à 0 6 - Si DASETRGMAX supérieure à 0 and ECARTDUREE2 supérieure à 0 8 - Si POLYMONOMAX est égale à 1 et NBDDIR est égale à 1 et ECARTDUREE2 supérieure à 0 et NBVFUDD supérieure à 0 9 - Si POLYMONOMAX inférieur ou égale à 0 et ECARTDUREE2 comprise entre 0 et 8 10 - Si ECARTDUREE2 comprise entre 0 et 8 11 - Si ECARTDUREE2 inférieure à 0 et NBDDIR supérieure à 1 13 - Sinon
NONEXHAU	Indicatrice de cohérence et d'exhaustivité entre les durées validées au sein des régimes de base présents dans l'EIR et la durée validée tous régimes	1 - La somme des durées validées au sein de chaque régime de base explique moins de 90% de la durée validée tous régimes 0 - Sinon
CC_CNRACL