EIR apparié panel tous actifs : Cross-scheme sample of pensioners matched with data from the all-workers panel

Years : 2016, 2012

Producer : Ministry of Health (DREES)

Authorisation : Comité du Secret Statistique

The Cross-scheme sample of pensioners is a panel that enables us to observe changes in the number and composition of retirees, describe retirement conditions and calculate the average pension per retiree under all schemes. This sample enables the overall pension amount of an anonymous sample of individuals to be calculated by combining data from the various legally compulsory French schemes. The IRS also collects detailed information on the calculation of pension amounts: number of validated quarters, rate and circumstances of liquidation (dates of liquidation, in particular), any deductions and premiums. The generations included in the sample for one period are reselected for the next period, which makes it possible to observe the evolution of pensions between two periods in detail, by distinguishing the effect of different factors (reviews, acquisition of new entitlements, arrival of new liquidators, etc.).

Example of data content for EIR apparié panel tous actifs : Cross-scheme sample of pensioners matched with data from the all-workers panel

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                                            Eir2012 cc7000
                                        
Données extraites des fichiers de Pôle emploi sur les situations de chômage
indemnisé, de chômage non indemnisé et de préretraite en fin de carrière

                                            Panelts eir12
                                        
Intégration des données du panel tous salariés

                                            Eir2012 avant12
                                        
Avantages perçus par les retraités

                                            Eir2012 indiv12
                                        
Ensemble des droits à pension pour tout individu présent Avant12

                                            Eir2012 ddir12
                                        
Droits à pension pour tout individu percevant au moins une pension de droit direct dans un régime de base

Variable Name	Variable Label	Values & Labels
NOIND	Numéro d'identification anonyme de l'individu
REPERI	Indicateur repérant les individus entrant dans l’échantillon (variable Insee)	0 - Présents dans la vague précédente et dans la vague actuelle 1 - Absents dans la vague précédente, mais présents dans l'actuelle
ENEIC	Indicateur repérant les individus présents dans l’EIC 2009 (variable Insee)	1 - Présent dans les échantillons EIC 2009 et EIR 2012 0 - Présent dans l'échantillon EIR 2012, absent dans l'échantillon EIC 2009
SEXE	Sexe de l'individu (renseigné par le régime principal)	1 - Homme 2 - Femme
SEXI	Sexe de l'individu (variable Insee)	1 - Homme 2 - Femme
AN	Année de naissance (renseignée par le régime principal)
AI	Année de naissance (variable Insee)
MN	Mois de naissance (renseigné par le régime principal)
MNI	Mois de naissance (variable Insee)
AGE_AN	Âge atteint en décembre 2012 calculé via AN et MN (régime principal)
AGEQUIN_AN	Tranche d'âge quinquennale atteinte en décembre 2012 calculée via AN et MN (régime principal)
DI	Département de naissance (variable Insee)
NAISS	Zone de naissance	1 - Né en France (métropole et DOM) 2 - sinon
DR	Département de résidence (renseigné par le régime principal)	01 à 95 - France Métropolitaine, Code officiel géographique : cliquer ici 97 - DOM 98 - COM (TOM) 99 - Étranger
PR	Pays de résidence
RESID	Zone de résidence	France - Métropole et DOM ETRG - Etranger ou TOM/COM
SM	Statut matrimonial connu à la liquidation (renseigné par le régime principal)	1 - célibataire 2 - Marié(e) 3 - Veuf ou veuve 4 - Veuve de guerre 5 - Séparé(e) ou divorcé(e) ... 6 - Pacsé(e) 7 - En concubinage 8 - Non marié (e) et autre
POND12_INI	Pondérations initiales à utiliser pour réaliser des statistiques par âge quinquennaux ou agrégées calage sur les données démographiques du RNIPP redressé, générations 1951 et 1952 redressées
POND12_INI_GEN	Pondérations initiales à utiliser pour réaliser des statistiques par générations calage sur les données démographiques du RNIPP redressé, générations 1951 et 1952 redressées
POND12_CAL	Pondérations finales à utiliser pour réaliser des statistiques par âge quinquennaux ou agrégées calage sur les données de l'Enquête annuelle auprès des caisses de retraite avec la macro CALMAR, méthode logit, 1914 marges, bornes de calage: 0.25 et 4, pondérations initiales: pond12_ini
POND12_CAL_GEN	Pondérations finales à utiliser pour réaliser des statistiques par générations calage sur les données de l'Enquête annuelle auprès des caisses de retraite avec la macro CALMAR, méthode logit, 1914 marges, bornes de calage: 0.25 et 4, pondérations initiales: pond12_ini
CC1	Identification du régime de base principal de l'individu
TXCOTMAX	Taux d'assujettissement à la Cotisation Maladie
TXCSGMAX	Taux d'assujettissement à la Contribution sociale généralisée (CSG)
TXRDSMAX	Taux d'assujettissement à la Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS)
REGIME
AGELIQMIN	Age minimal de liquidation d'un droit direct dans un régime de base
AGELIQMAX	Age maximal de liquidation d'un droit direct dans un régime de base
ENTDDAAMIN	Année minimale d'entrée en jouissance d'un droit direct dans un régime de base
ENTDDAAMAX	Année maximale d'entrée en jouissance d'un droit direct dans un régime de base
MTOT1	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages principaux de droit direct
MTOT2	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages principaux de droit dérivé
MTOT3	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour conjoint à charge
MTOT4	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour tierce personne
MTOT5	Montant mensuel brut total de l'ensemble des bonifications ou majorations pour nombre d'enfants
MTOT6	Montant mensuel brut total de l'ensemble des allocations supplémentaire du Fonds de Solidarité Vieillesse (FSV) ou Fonds Spécial invalidité (FSI)
MTOT7	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations au titre de l'article L.814-2
MTOT8	Montant mensuel brut total de l'ensemble des allocations : Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA) ou Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI)
MTOT9	Montant mensuel brut total de l'ensemble des majorations pour enfants à charge
MTOT10	Montant mensuel brut total de l'ensemble des suppléments de pensions dus à la Nouvelle bonification indiciaire (NBI)
MTOT11	Montant mensuel brut total de l'ensemble des autres majorations
MONTTOT	Montant mensuel brut total de l'ensemble des avantages servis pour le retraité
FSV	Montant mensuel brut de l'ensemble des allocations prises en charge par le Fonds de Solidarité Vieillesse (FSV)
ACCESS	Montant mensuel brut de l'ensemble des avantages accessoires pour le retraité
NBVFUDD	Nombre total de versements forfaitaires uniques (VFU) en droit direct perçus (régimes de base seulement)
POPREV	Classement de la population selon le régime de base principal
DUREEVALIDEE	Durée validée tous régimes
DUREEVALIDEEFR	Durée validée (tous régimes) au sein des régimes français
COMP2012	Indicatrice permettant de repérer les individus ayant effectué une carrière complète (tous régimes)
COMP2012EXH	Indicatrice permettant de repérer les individus ayant effectué une carrière complète et pour lesquels l'EIR 2012 a pu capter la totalité ou presque des composantes monétaires de la pension de droit direct	1 - Carrière complète et quasi exhaustivité 0 - Sinon
DUP	Indicatrice pour identifier les individus dupliqués pour redresser les générations 1951 et 1952	1 - Ligne dupliquée 0 - Ligne non dupliquée
CC2	Identification du 2ème régime de base
CC3	Identification du 3ème régime de base
CC4	Identification du 4ème régime de base
CC5	Identification du 5ème régime de base
CC6	Identification du 6ème régime de base
TDD11	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct dans le régime de base principal
TDD12	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 2ème régime de base
TDD13	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 3ème régime de base
TDD14	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 4ème régime de base
TDD15	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 5ème régime de base
TDD16	Nombre total de trimestres d'assurance pris en compte pour le calcul de la pension de droit direct du 6ème régime de base
ENTDDAA1	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du régime de base principal
ENTDDAA2	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 2ème régime de base
ENTDDAA3	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 3ème régime de base
ENTDDAA4	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 4ème régime de base
ENTDDAA5	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 5ème régime de base
ENTDDAA6	Année d'entrée en jouissance de la pension de droit direct du 6ème régime de base
TYPDD1	Type de prestation pour la 1ère pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD2	Type de prestation pour la 2ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD3	Type de prestation pour la 3ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD4	Type de prestation pour la 4ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD5	Type de prestation pour la 5ème pension de droit direct dans un régime de base
TYPDD6	Type de prestation pour la 6ème pension de droit direct dans un régime de base
AGELIQ1	Age de liquidation de la pension de droit direct du régime de base principal
AGELIQ2	Age de liquidation de la pension de droit direct du 2ème régime de base
AGELIQ3	Age de liquidation de la pension de droit direct du 3ème régime de base
AGELIQ4	Age de liquidation de la pension de droit direct du 4ème régime de base
AGELIQ5	Age de liquidation de la pension de droit direct du 5ème régime de base
AGELIQ6	Age de liquidation de la pension de droit direct du 6ème régime de base
POP	Identification selon le(s) régime(s) de base au(x)quel(s) les individus ont cotisé durant leur vie professionnelle	- Dans plus de deux régimes de base 10 - Régime général 11 - Fonctionnaires civils d'Etat 12 - Fonctionnaires militaires d'Etat 13 - Salariés agricoles ... 14 - CNRACL 15 - Autre à un seul régime 16 - Exploitants agricole 17 - Commerçants 18 - Artisans 19 - Professions libérales 20 - Régime général et salariés agricoles 21 - Régime général et exploitants agricoles 22 - Régime général et commerçants 23 - Régime général et artisans 24 - Régime général et fonctionnaires civils d'Etat 25 - Régime général et fonctionnaires civils militaires 26 - Régime général et CNRACL 27 - salariés agricoles et exploitants 28 - Régime général et un autre régime 29 - Autres à 2 régimes 30 - Régime général et exploitants et salariés agricoles 31 - Salariés agricoles et exploitants et autres non RG 32 - Régime général et 2, 3, 4 ou 5 autres 99 - Autres à 3 ou plus
MICO	Indicatrice de présence d'un minimum contributif ou d'un minimum garanti pour au moins un droit direct dans un régime de base	1 - Si l'individu dispose d'un minimum contributif/garanti pour au moins un droit direct dans un régime de base 0 - Sinon
MAJOMINDD	Somme des surplus de pension liés au fait de porter la (les) pension(s) au minimum (minima contributif/garanti)
M1BASE	Montant total de l'ensemble des avantages principaux de droit direct perçus dans un régimes de base
DASMIN	Valeur minimale de la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
DASMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
DASCOTMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régimes cotisée renseignée dans un régime de base
DASETRGMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance tous régime validée à l'étranger mentionnée par un régime de base
DASEQUIVMAX	Valeur maximale des trimestres équivalents renseignée dans un régime de base
DASREGIMEMAX	Valeur maximale de la durée d'assurance validée dans un régime pris en compte dans la durée d'assurance tous régimes renseignée dans un régime de base
TDD1MAX	Valeur maximale de la durée validée dans un régime de base
DUREEREGMAX	Valeur maximale entre TDD1max et DASREGIMEmax
POLYMONOMAX	Indicatrice de polyaffiliation pour un droit direct au sein d'un régime de base	1 - Si au moins un régime de base a déclaré l'individu comme polyaffilié 0 - Sinon
TDD1	Somme de tous les TDD1 des régimes de base
TDD2	Somme de tous les TDD2 des régimes de base
TDD3	Somme de tous les TDD3 des un régimes de base
DASREGIME	Somme des DASREGIME renseignés par les régimes de base
DASEQUIV	Somme des DASEQUIV renseignés par les régimes de base
TOTTRIM	Nombre total de trimestres de validation dans un régime de base
DUREEREG	Valeur maximale entre TDD1 et DASREGIME
NMISSTDD1	Nombre de régimes de base dans lesquels TDD1 est manquante dans AVANT12
NMISSDAS	Nombre de régimes de base dans lesquels DAS est manquante dans AVANT12
NMISSDASREGIME	Nombre de régimes de base dans lesquels DASREGIME est manquante dans AVANT12
M1CNAV	M1 renseignée à la CNAV
DASCNAV	DAS renseignée à la CNAV
DASCOTCNAV	DASCOT renseignée à la CNAV
DASETRGCNAV	DASETRG renseignée à la CNAV
DASEQUIVCNAV	DASEQUIV renseignée à la CNAV
DASREGIMECNAV	DASREGIME renseignée à la CNAV
POLYMONOCNAV	POLYMONO renseignée à la CNAV
DASPUBLIC	Valeur maximale de la DAS renseignée au SRE et à la CNRACL (cc 0012, 0013 et 0032)
AGIRCDD	Indicatrice de présence de droit direct à l'AGIRC
AGIRCDDTC	Indicatrice de présence de droit direct dans la tranche C de l'AGIRC (cadre)
NPOINDD1TC	Nombre de points validés dans la tranche C à l'AGIRC
DASPRES	Nombre de DAS renseignées (>0) dans un régime de base
CONCORDAS	Indicatrice de concordance des différentes DAS	1 - Si concordance (si DASmin = DASmax, si un seul régime de base, si aucun DAS renseignée) 0 - Sinon (au moins une DAS non égale aux autres
ECARTDAS	Écart de trimestres entre DASmax et DASmin
LIQAV83	Indicatrice repérant les individus ayant liquidé un droit direct dans un régime de base avant 1983	1 - A liquidé un droit direct dans un régime de base avant 1983 0 - Sinon
CAS	Cas possibles pour la construction de DUREEVALIDEEMIN	1 - DUREEREG et DASMAX non renseignées 2 - DASMAX non renseignée (mais DUREEREG>0) 3 - DUREEREG non renseignée (mais DASMAX>0) 4 - DUREEREG = DASMAX 5 - DUREEVALIDEEmin = DASMAX ... 6 - DUREEVALIDEEmin = DUREEREG et au moins un TDD1 manquant 7 - DUREEVALIDEEmin = DUREEREG (et aucun TDD1 manquant)
METHODE	Méthodes de construction de la variable DUREEVALIDEE	0 - DUREEVALIDEE égal à DASMAX 1 - DUREEVALIDEE égal à DUREEREG car DASMAX non renseignée 2 - DUREEVALIDEE égal à DUREEREG car DASMAX inférieur à DUREEREGmax et ENTDDAAMIN inférieur à 1983 3 - DUREEVALIDEE égal à DUREEREG car DASMAX inférieur à DUREEREGmax et NBDDIR égal à 1 (unipensionné) 4 - DUREEVALIDEE égal à DUREEREGmax car DUREEREGmax moins DASMAX supérieur ou égal à 2 et ENTDDAAMIN supérieur ou égal à1983
DUREEVALIDEEMIN	Durée validée tous régimes minimale - valeur minimale entre DUREEREG et DASMAX
ECARTDUREE	Ecart de trimestres entre la durée validée tous régimes et la somme des durées validées intra régime
DASETRGECRET	Durée d'assurance tous régimes validée à l'étranger écrêtée
ECARTDUREE2	Ecart de trimestres entre la durée validée tous régimes et la somme des durées validées intra-régimes plus les durées validées à l'étranger
CARCPBAS12	Indicatrice de carrière complète au régime général et dans les régimes alignés via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPDAS12	Indicatrice de carrière complète au régime général et dans les régimes alignés via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPFP12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de la fonction publique via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPFPDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de la fonction publique via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPPL12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de professions libérales via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPPLDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les régimes de professions libérales via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPAUT12	Indicatrice de carrière complète dans les autres régimes via les données intra-régimes	1 - Oui 0 - Non
CARCPAUTDAS12	Indicatrice de carrière complète dans les autres régimes via les données interrégimes	1 - Oui 0 - Non
COMP2001	L'individu a une carrière complète au sens 2001	1 - Oui 0 - Non
COMP2005	L'individu a une carrière complète au sens 2005	1 - Oui 0 - Non
COMP2008	L'individu a une carrière complète au sens 2008	1 - Oui 0 - Non
EXHAU	Information sur l'exhaustivité de la carrière de l'individu au sein des régimes de base présents dans l'EIR 2012 par rapport à sa durée validée tous régimes	0 - Si ECARTDUREE égal à 0 et NMISSTDD1 égal à 0) 1 - Si ECARTDUREE égal à 0 et NMISSTDD1 supérieure à 0) 2 - Si -1 inférieur à ECARTDUREE inférieur à 1 3 - Si DASPRES égal à 0 ou DUREEREG égal à . 4 - Si NMISSTDD1 supérieur à 0 et ECARTDUREE2 supérieur à 0 ... 5 - Si DASETRGMAX supérieur à 0 and ECARTDUREE2 égal à 0 6 - Si DASETRGMAX supérieur à 0 and ECARTDUREE2 supérieur à 0 8 - Si POLYMONOMAX égal à 1 et NBDDIR égal à 1 et ECARTDUREE2 supérieur à 0 et NBVFUDD supérieur à 0 9 - Si POLYMONOMAX égal ou inférieur à 0 et 0 inférieur à ECARTDUREE2 inférieur à 8 10 - Si 0 inférieur à ECARTDUREE2 inférieur à 8 11 - Si ECARTDUREE2 inférieur à 0 et NBDDIR inférieur à 1 13 - Sinon
NONEXHAU	Indicatrice de cohérence et d'exhaustivité entre les durées validées au sein des régimes de base présents dans l'EIR et la durée validée tous régimes. (cf. Guide d'exploitation)	1 - Si la somme des durées validées au sein de chaque régime de base explique moins de 90% de la durée validée tous régimes 0 - Sinon
CC_CNRACL	Famille